Codes documents
Y-127 Marchandises non expédiées de Turquie
Le code document Y-127 correspond à « Marchandises non expédiées de Turquie ». Des mesures portant sur 9 lignes tarifaires de l’UE y renvoient, comme condition d’un taux, d’une exemption ou d’un contrôle.
Mesures qui renvoient à ce code
Contrôle à l’importation 9
- 0307 11 10Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
- 0307 11 90vivantes, fraîches ou réfrigérées – autres
- 0307 21 10Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
- 0307 21 90vivants, frais ou réfrigérés – autres
- 0307 31 10vivantes, fraîches ou réfrigérées – Mytilus spp.
- 0307 31 90vivantes, fraîches ou réfrigérées – Perna spp.
- 0307 71 00vivants, frais ou réfrigérés – vivants, frais ou réfrigérés
- 0307 81 00Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307 91 00vivants, frais ou réfrigérés – vivants, frais ou réfrigérés