Position · Chapitre 28
2817 : Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc
La position 2817 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 2817.00, au chapitre 28 (produits chimiques inorganiques).
Comparaison des droits de douane
UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 5,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Brésil Exemption – 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Argentine Exemption – 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon 4,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 611 k $US611 k $US+13 M $US+57 M $US+> 116 M $US
Exportations : 103
- Mexique : 235 M $US
- Pays-Bas : 165 M $US
- États-Unis : 116 M $US
- Canada : 114 M $US
- Pérou : 98 M $US
- Belgique : 81 M $US
- Thaïlande : 77 M $US
- Italie : 62 M $US
- Turquie : 60 M $US
- Corée du Sud : 57 M $US
- Allemagne : 54 M $US
- Autriche : 53 M $US
- Taïwan : 53 M $US
- Inde : 45 M $US
- Chine : 40 M $US
- Pologne : 32 M $US
- Espagne : 31 M $US
- Indonésie : 30 M $US
- Viêt Nam : 25 M $US
- Slovaquie : 23 M $US
- Malaisie : 21 M $US
- Japon : 20 M $US
- Roumanie : 14 M $US
- Grèce : 13 M $US
- Royaume-Uni : 12 M $US
- France : 11 M $US
- Arabie saoudite : 11 M $US
- Australie : 9 M $US
- Philippines : 6 M $US
- Égypte : 5 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Brésil : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Sri Lanka : 2 M $US
- Tadjikistan : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Équateur : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Koweït : 963 k $US
- Afrique du Sud : 928 k $US
- Suède : 672 k $US
- Portugal : 665 k $US
- Qatar : 638 k $US
- Ouzbékistan : 611 k $US
- Slovénie : 559 k $US
- Lettonie : 507 k $US
- Kazakhstan : 494 k $US
- Finlande : 480 k $US
- Irlande : 451 k $US
- Venezuela : 347 k $US
- Chili : 336 k $US
- Oman : 331 k $US
- Luxembourg : 305 k $US
- Suisse : 304 k $US
- Bulgarie : 278 k $US
- Pakistan : 275 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 419 k $US419 k $US+7 M $US+24 M $US+> 60 M $US
Importations : 169
- États-Unis : 313 M $US
- Viêt Nam : 100 M $US
- Belgique : 96 M $US
- Mexique : 90 M $US
- Allemagne : 88 M $US
- Espagne : 60 M $US
- Chine : 56 M $US
- France : 50 M $US
- Pays-Bas : 49 M $US
- Pologne : 46 M $US
- Japon : 45 M $US
- Brésil : 37 M $US
- Italie : 34 M $US
- Tchéquie : 29 M $US
- Canada : 29 M $US
- Royaume-Uni : 27 M $US
- Thaïlande : 24 M $US
- Pérou : 21 M $US
- Égypte : 21 M $US
- Inde : 19 M $US
- Hongrie : 19 M $US
- Corée du Sud : 18 M $US
- Indonésie : 18 M $US
- Singapour : 16 M $US
- Australie : 16 M $US
- Danemark : 16 M $US
- Taïwan : 15 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Serbie : 14 M $US
- Malaisie : 14 M $US
- Roumanie : 13 M $US
- Colombie : 11 M $US
- Chili : 10 M $US
- Luxembourg : 10 M $US
- Cambodge : 10 M $US
- Portugal : 10 M $US
- Sri Lanka : 10 M $US
- Maroc : 9 M $US
- Slovénie : 8 M $US
- Russie : 7 M $US
- Émirats arabes unis : 7 M $US
- Pakistan : 7 M $US
- Turquie : 6 M $US
- Israël : 6 M $US
- Argentine : 5 M $US
- Finlande : 5 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Suède : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Kazakhstan : 4 M $US
- Costa Rica : 4 M $US
- Bangladesh : 4 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Qatar : 3 M $US
- Algérie : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Mexique | 235 M $US | 14,6 % |
| 2 |  Pays-Bas | 165 M $US | 10,3 % |
| 3 | États-Unis | 116 M $US | 7,2 % |
| 4 | Canada | 114 M $US | 7,1 % |
| 5 | Pérou | 98 M $US | 6,1 % |
| 6 |  Belgique | 81 M $US | 5,1 % |
| 7 |  Thaïlande | 77 M $US | 4,8 % |
| 8 |  Italie | 62 M $US | 3,8 % |
| 9 | Turquie | 60 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Corée du Sud | 57 M $US | 3,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1848 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 2817 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5,5 %.
La position 2817 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 5,5 %.
La position 2817 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.
La position 2817 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 2817 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 % (moyenne 2,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 2817 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 9 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 2817 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 9 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 2817 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 2817 compte 2 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 2817 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Japon, où le taux appliqué est de 4,3 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 2817 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est de 2 %.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 2817 compte 2 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 2817 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 2817 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 2817 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit NPF est de 5 %.
La position 2817 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 2817 a atteint 1,6 Md $US en 2024, en hausse de 3,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Mexique, avec 14,6 % du total, devant les Pays-Bas.
Le premier importateur a été les États-Unis (313 M $US).
La France a occupé le 26e rang des 103 pays exportateurs, avec 11 M $US.
La France a importé pour 50 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « oxyde de zinc ; peroxyde de zinc » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2817 du Système harmonisé (chapitre 28), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « oxyde de zinc ; peroxyde de zinc » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2817 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « oxyde de zinc ; peroxyde de zinc » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2817 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « oxyde de zinc ; peroxyde de zinc » ?
Le Mexique, avec 235 M $US en 2024 (14,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 11 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 26e rang sur 103 pays exportateurs.