Position · Chapitre 28
2823 : Oxydes de titane
La position 2823 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 2823.00, au chapitre 28 (produits chimiques inorganiques).
Comparaison des droits de douane
UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis 5,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Mexique 7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % – 9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 8,1 % 
Argentine 7,2 % – 9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 8,1 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Japon 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption – 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 157,5 k $US157,5 k $US+1,4 M $US+19,8 M $US+> ; 76,8 M $US
Exportations : 94
- Chine : 321,4 M $US
- France : 77 M $US
- Allemagne : 76,8 M $US
- Japon : 67,3 M $US
- Corée du Sud : 49,7 M $US
- Inde : 49,4 M $US
- États-Unis : 43,6 M $US
- Canada : 20,3 M $US
- Tchéquie : 19,8 M $US
- Belgique : 17,4 M $US
- Mexique : 12,2 M $US
- Pays-Bas : 11,4 M $US
- Arabie saoudite : 9,7 M $US
- Norvège : 5,4 M $US
- Espagne : 4,4 M $US
- Italie : 3,1 M $US
- Suède : 2,8 M $US
- Bulgarie : 2,2 M $US
- Taïwan : 2,1 M $US
- Royaume-Uni : 1,7 M $US
- Slovénie : 1,7 M $US
- Pologne : 1,4 M $US
- Afrique du Sud : 1,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,2 M $US
- Malaisie : 1,2 M $US
- Autriche : 1,2 M $US
- Danemark : 1,1 M $US
- Australie : 957,3 k $US
- Tunisie : 787,6 k $US
- Singapour : 740,9 k $US
- Suisse : 684,9 k $US
- Iran : 477 k $US
- Guatemala : 423,6 k $US
- Finlande : 396,4 k $US
- Portugal : 370,4 k $US
- Hongrie : 301 k $US
- Thaïlande : 260,9 k $US
- Chili : 234,1 k $US
- Viêt Nam : 224,3 k $US
- Brésil : 211,5 k $US
- Turquie : 189,5 k $US
- Kazakhstan : 184,4 k $US
- Croatie : 166,4 k $US
- Égypte : 157,5 k $US
- Serbie : 150,6 k $US
- Russie : 142,5 k $US
- Mozambique : 128 k $US
- Irlande : 127 k $US
- Kenya : 83,4 k $US
- Costa Rica : 74,8 k $US
- Slovaquie : 72,1 k $US
- Colombie : 64 k $US
- Émirats arabes unis : 46,3 k $US
- Zambie : 36,5 k $US
- Ouganda : 32,9 k $US
- République dominicaine : 24,2 k $US
- Nicaragua : 23,9 k $US
- Lettonie : 23,6 k $US
- Grèce : 21,3 k $US
- Israël : 21,3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 511,9 k $US511,9 k $US+2,5 M $US+19 M $US+> ; 38,4 M $US
Importations : 160
- Allemagne : 73,2 M $US
- États-Unis : 66,9 M $US
- Inde : 55 M $US
- Japon : 44 M $US
- Brésil : 38,4 M $US
- Canada : 37,1 M $US
- Chine : 35,9 M $US
- Égypte : 35 M $US
- Arabie saoudite : 27,8 M $US
- Espagne : 27,3 M $US
- Viêt Nam : 23,2 M $US
- Corée du Sud : 22,5 M $US
- Pays-Bas : 21,4 M $US
- France : 20,4 M $US
- Afrique du Sud : 20,1 M $US
- Belgique : 19 M $US
- Mexique : 17,9 M $US
- Italie : 17,6 M $US
- Taïwan : 14,8 M $US
- Indonésie : 12,9 M $US
- Thaïlande : 11,3 M $US
- Philippines : 11,2 M $US
- Royaume-Uni : 11 M $US
- Turquie : 10,9 M $US
- Autriche : 10,8 M $US
- Russie : 9,5 M $US
- Malaisie : 7,8 M $US
- Pakistan : 6,7 M $US
- Jordanie : 6,3 M $US
- Nigeria : 6,2 M $US
- Suède : 4,7 M $US
- Colombie : 4,7 M $US
- Finlande : 4,4 M $US
- Pérou : 4,4 M $US
- Guatemala : 4,4 M $US
- Pologne : 3,3 M $US
- Bangladesh : 2,8 M $US
- Chili : 2,6 M $US
- Cambodge : 2,5 M $US
- Israël : 2,5 M $US
- Roumanie : 2,4 M $US
- Australie : 2,4 M $US
- Ouganda : 2,2 M $US
- Danemark : 2,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2,1 M $US
- Émirats arabes unis : 1,9 M $US
- Angola : 1,6 M $US
- Nouvelle-Zélande : 1,5 M $US
- Honduras : 1,4 M $US
- Argentine : 1,4 M $US
- Salvador : 1,4 M $US
- Nicaragua : 1,3 M $US
- Luxembourg : 1,3 M $US
- Serbie : 1,2 M $US
- Zambie : 1,2 M $US
- Tchéquie : 1,2 M $US
- Suisse : 1,2 M $US
- Slovénie : 1,2 M $US
- Singapour : 1,1 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 321,4 M $US | 39,5 % |
| 2 |  France | 77 M $US | 9,5 % |
| 3 |  Allemagne | 76,8 M $US | 9,4 % |
| 4 | Japon | 67,3 M $US | 8,3 % |
| 5 |  Corée du Sud | 49,7 M $US | 6,1 % |
| 6 |  Inde | 49,4 M $US | 6,1 % |
| 7 | États-Unis | 43,6 M $US | 5,4 % |
| 8 | Canada | 20,3 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Tchéquie | 19,8 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Belgique | 17,4 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 73,2 M $US | 9 % |
| 2 | États-Unis | 66,9 M $US | 8,2 % |
| 3 | Inde | 55 M $US | 6,8 % |
| 4 | Japon | 44 M $US | 5,4 % |
| 5 | Brésil | 38,4 M $US | 4,7 % |
| 6 | Canada | 37,1 M $US | 4,6 % |
| 7 | Chine | 35,9 M $US | 4,4 % |
| 8 |  Égypte | 35 M $US | 4,3 % |
| 9 |  Arabie saoudite | 27,8 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Espagne | 27,3 M $US | 3,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 2823 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.
La position 2823 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 5,5 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 2823 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 5,5 %.
La position 2823 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 2823 en 2 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 2823 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), où le droit d’importation (IGI) est de 7 %.
La position 2823 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 7,2 % à 9 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 2823 en 2 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 7,2 % à 9 % (moyenne 8,1 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 2823 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 2823 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, où le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 2823 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est de 4 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 2823 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 0 % à 2 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 2823 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
La position 2823 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 2823 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ordinaire est nul.
La position 2823 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, où le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 2823 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 2823 se sont élevées à 814,6 M $US (+2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (321,4 M $US), puis par la France.
Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 73,2 M $US.
Avec 77 M $US, la France figure au 2e rang sur 94 exportateurs.
La France a importé pour 20,4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « oxydes de titane » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2823 du Système harmonisé (chapitre 28), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « oxydes de titane » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2823 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « oxydes de titane » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2823 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « oxydes de titane » ?
La Chine, avec 321,4 M $US en 2024 (39,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 77 M $US (9,5 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 94 pays exportateurs.