Position · Chapitre 34
3407 : Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants ; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires ; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
La position 3407 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 3407.00, au chapitre 34 (savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Mexique Exemption – 5 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 1 % 
Brésil 14,4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Argentine 16 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption – 3,5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 57,9 k $US57,9 k $US+1,4 M $US+12,5 M $US+> ; 60,7 M $US
Exportations : 142
- Chine : 519,4 M $US
- Allemagne : 210,6 M $US
- Italie : 128,1 M $US
- États-Unis : 60,7 M $US
- Pays-Bas : 52,1 M $US
- Japon : 45,2 M $US
- Mexique : 28,4 M $US
- Suisse : 27,2 M $US
- Suède : 23,5 M $US
- Thaïlande : 16,6 M $US
- Roumanie : 16,2 M $US
- Espagne : 14,7 M $US
- France : 12,5 M $US
- Pologne : 11,8 M $US
- Turquie : 11,1 M $US
- Corée du Sud : 11 M $US
- Tchéquie : 10,7 M $US
- Belgique : 9,1 M $US
- Grèce : 8 M $US
- Royaume-Uni : 6,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5,3 M $US
- Hongrie : 5,3 M $US
- Inde : 3,9 M $US
- Russie : 3,4 M $US
- Autriche : 3,3 M $US
- Slovénie : 2,6 M $US
- Danemark : 2,3 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Taïwan : 1,8 M $US
- Irlande : 1,5 M $US
- Brésil : 1,5 M $US
- Canada : 1,4 M $US
- Ukraine : 1,4 M $US
- Malaisie : 1,4 M $US
- Slovaquie : 1,4 M $US
- Colombie : 1,1 M $US
- Finlande : 1,1 M $US
- Jordanie : 1 M $US
- Philippines : 828,7 k $US
- Estonie : 820,1 k $US
- Croatie : 792,8 k $US
- Portugal : 722,6 k $US
- Viêt Nam : 703,7 k $US
- Pérou : 656,9 k $US
- Israël : 630,6 k $US
- Singapour : 541,9 k $US
- Serbie : 528,5 k $US
- Australie : 471,1 k $US
- Émirats arabes unis : 425 k $US
- Indonésie : 405,8 k $US
- Lettonie : 381,1 k $US
- Paraguay : 374,4 k $US
- Bulgarie : 332,5 k $US
- Argentine : 279,8 k $US
- Salvador : 204 k $US
- Afrique du Sud : 187,9 k $US
- Guatemala : 179,9 k $US
- Kazakhstan : 128,3 k $US
- Norvège : 71,2 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 66,5 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 545,5 k $US545,5 k $US+4,4 M $US+13,9 M $US+> ; 34,2 M $US
Importations : 205
- États-Unis : 347,5 M $US
- Allemagne : 76,6 M $US
- France : 46,4 M $US
- Pays-Bas : 45,6 M $US
- Chine : 38,8 M $US
- Mexique : 35,6 M $US
- Russie : 34,2 M $US
- Royaume-Uni : 33,6 M $US
- Pologne : 27,5 M $US
- Espagne : 27,2 M $US
- Indonésie : 25,4 M $US
- Italie : 24,9 M $US
- Canada : 24 M $US
- Inde : 23,4 M $US
- Belgique : 22,5 M $US
- Arabie saoudite : 19,7 M $US
- Japon : 19,6 M $US
- Viêt Nam : 19,5 M $US
- Émirats arabes unis : 16 M $US
- Turquie : 13,9 M $US
- Australie : 13,9 M $US
- Chili : 13,5 M $US
- Corée du Sud : 13,4 M $US
- Brésil : 13 M $US
- Roumanie : 12,8 M $US
- Autriche : 12,5 M $US
- Taïwan : 11,3 M $US
- Bangladesh : 10,6 M $US
- Hongrie : 9,3 M $US
- Tchéquie : 8,4 M $US
- Irak : 8,1 M $US
- Pérou : 7,9 M $US
- Suède : 7,7 M $US
- Ukraine : 7,6 M $US
- Israël : 7,3 M $US
- Thaïlande : 6,7 M $US
- Pakistan : 6,6 M $US
- Kazakhstan : 6,6 M $US
- Suisse : 6,2 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Biélorussie : 5,4 M $US
- Grèce : 5,2 M $US
- Algérie : 5,1 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Équateur : 5 M $US
- Guatemala : 4,9 M $US
- Égypte : 4,9 M $US
- Portugal : 4,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4,5 M $US
- Colombie : 4,5 M $US
- Slovaquie : 4,4 M $US
- Maroc : 4,3 M $US
- Singapour : 4,2 M $US
- Bulgarie : 4,1 M $US
- Croatie : 3,9 M $US
- Finlande : 3,7 M $US
- Iran : 3,6 M $US
- Slovénie : 3,5 M $US
- Irlande : 3,4 M $US
- Afrique du Sud : 3,1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 519,4 M $US | 40,7 % |
| 2 |  Allemagne | 210,6 M $US | 16,5 % |
| 3 |  Italie | 128,1 M $US | 10 % |
| 4 | États-Unis | 60,7 M $US | 4,8 % |
| 5 |  Pays-Bas | 52,1 M $US | 4,1 % |
| 6 | Japon | 45,2 M $US | 3,5 % |
| 7 | Mexique | 28,4 M $US | 2,2 % |
| 8 | Suisse | 27,2 M $US | 2,1 % |
| 9 |  Suède | 23,5 M $US | 1,8 % |
| 10 |  Thaïlande | 16,6 M $US | 1,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 347,5 M $US | 27,2 % |
| 2 | Allemagne | 76,6 M $US | 6 % |
| 3 |  France | 46,4 M $US | 3,6 % |
| 4 | Pays-Bas | 45,6 M $US | 3,6 % |
| 5 | Chine | 38,8 M $US | 3 % |
| 6 | Mexique | 35,6 M $US | 2,8 % |
| 7 |  Russie | 34,2 M $US | 2,7 % |
| 8 | Royaume-Uni | 33,6 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Pologne | 27,5 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Espagne | 27,2 M $US | 2,1 % |
La position 3407 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la position 3407 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 3407 compte 2 lignes tarifaires et le droit général est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 3407 en 4 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6,5 % (moyenne 3,3 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 3407 compte 5 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3407 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 14,4 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 3407 en 4 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 3407 compte 3 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 3407 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 3407 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Japon, où le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 3407 compte 4 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 0 % à 3,5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3407 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 3407 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 3407 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 3407 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 0 % à 6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 3407 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 3407 a atteint 1,3 Md $US en 2024, en hausse de 9,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 40,7 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (347,5 M $US).
La France a occupé le 13e rang des 142 pays exportateurs, avec 12,5 M $US.
La France a importé pour 46,4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pâtes à modeler » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3407 du Système harmonisé (chapitre 34), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes à modeler » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3407 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes à modeler » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3407 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pâtes à modeler » ?
La Chine, avec 519,4 M $US en 2024 (40,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 12,5 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 142 pays exportateurs.