Position · Chapitre 39
3916 : Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
La position 3916 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 39 (matières plastiques et ouvrages en ces matières).
Comparaison des droits de douane
UE 6,5 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
États-Unis 3,1 % – 6,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 5,6 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Brésil 14,4 % – 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 14,8 % 
Argentine 16 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Japon 3,9 % – 4,8 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Taïwan 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 406 k $US406 k $US+19 M $US+70 M $US+> 449 M $US
Exportations : 151
- Allemagne : 2 Md $US
- Chine : 1 Md $US
- États-Unis : 537 M $US
- Canada : 502 M $US
- Pologne : 449 M $US
- Turquie : 398 M $US
- Belgique : 319 M $US
- Italie : 221 M $US
- Royaume-Uni : 149 M $US
- Pays-Bas : 138 M $US
- Espagne : 120 M $US
- France : 117 M $US
- Autriche : 107 M $US
- Japon : 73 M $US
- Slovaquie : 70 M $US
- Tchéquie : 66 M $US
- Viêt Nam : 61 M $US
- Danemark : 57 M $US
- Inde : 46 M $US
- Bulgarie : 44 M $US
- Corée du Sud : 44 M $US
- Suède : 42 M $US
- Russie : 42 M $US
- Suisse : 39 M $US
- Mexique : 36 M $US
- Lituanie : 35 M $US
- Hongrie : 34 M $US
- Roumanie : 29 M $US
- Portugal : 25 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 25 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 24 M $US
- Brésil : 23 M $US
- Israël : 22 M $US
- Indonésie : 20 M $US
- Finlande : 20 M $US
- Croatie : 19 M $US
- Taïwan : 19 M $US
- Slovénie : 18 M $US
- Ukraine : 15 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Serbie : 14 M $US
- Malaisie : 14 M $US
- Singapour : 14 M $US
- Ouzbékistan : 13 M $US
- Maroc : 12 M $US
- Argentine : 10 M $US
- Luxembourg : 10 M $US
- Chili : 9 M $US
- Grèce : 9 M $US
- Australie : 8 M $US
- Émirats arabes unis : 7 M $US
- Irlande : 7 M $US
- Thaïlande : 6 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Pérou : 5 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Estonie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Azerbaïdjan : 4 M $US
- Égypte : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+26 M $US+94 M $US+> 267 M $US
Importations : 216
- États-Unis : 786 M $US
- Allemagne : 501 M $US
- Pologne : 396 M $US
- Italie : 360 M $US
- France : 328 M $US
- Canada : 294 M $US
- Roumanie : 267 M $US
- Pays-Bas : 255 M $US
- Belgique : 186 M $US
- Royaume-Uni : 185 M $US
- Espagne : 172 M $US
- Tchéquie : 161 M $US
- Autriche : 149 M $US
- Mexique : 139 M $US
- Inde : 137 M $US
- Australie : 123 M $US
- Chine : 120 M $US
- Japon : 115 M $US
- Suisse : 114 M $US
- Serbie : 100 M $US
- Croatie : 100 M $US
- Irak : 94 M $US
- Hongrie : 92 M $US
- Irlande : 84 M $US
- Slovaquie : 81 M $US
- Corée du Sud : 75 M $US
- Russie : 72 M $US
- Turquie : 67 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 67 M $US
- Ukraine : 62 M $US
- Portugal : 59 M $US
- Brésil : 56 M $US
- Bulgarie : 52 M $US
- Libye : 48 M $US
- Viêt Nam : 48 M $US
- Grèce : 46 M $US
- Maroc : 45 M $US
- Danemark : 45 M $US
- Lituanie : 45 M $US
- Slovénie : 45 M $US
- Émirats arabes unis : 44 M $US
- Guatemala : 39 M $US
- Arabie saoudite : 38 M $US
- Chili : 38 M $US
- Indonésie : 38 M $US
- Norvège : 37 M $US
- Kazakhstan : 37 M $US
- Suède : 34 M $US
- Thaïlande : 33 M $US
- Malaisie : 32 M $US
- Macédoine du Nord : 31 M $US
- Géorgie : 28 M $US
- Moldavie : 27 M $US
- Biélorussie : 26 M $US
- Singapour : 26 M $US
- Afrique du Sud : 25 M $US
- Algérie : 24 M $US
- Kirghizstan : 22 M $US
- Estonie : 22 M $US
- Syrie : 22 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 2 Md $US | 27,9 % |
| 2 |  Chine | 1 Md $US | 14,2 % |
| 3 | États-Unis | 537 M $US | 7,4 % |
| 4 | Canada | 502 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Pologne | 449 M $US | 6,2 % |
| 6 | Turquie | 398 M $US | 5,5 % |
| 7 |  Belgique | 319 M $US | 4,4 % |
| 8 |  Italie | 221 M $US | 3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 149 M $US | 2 % |
| 10 |  Pays-Bas | 138 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 786 M $US | 10,8 % |
| 2 | Allemagne | 501 M $US | 6,9 % |
| 3 | Pologne | 396 M $US | 5,4 % |
| 4 | Italie | 360 M $US | 5 % |
| 5 |  France | 328 M $US | 4,5 % |
| 6 | Canada | 294 M $US | 4 % |
| 7 |  Roumanie | 267 M $US | 3,7 % |
| 8 | Pays-Bas | 255 M $US | 3,5 % |
| 9 | Belgique | 186 M $US | 2,6 % |
| 10 | Royaume-Uni | 185 M $US | 2,5 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 3916 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6,5 %.
La position 3916 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 3916 en 6 lignes tarifaires ; le droit général va de 3,1 % à 6,5 % (moyenne 5,6 %).
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 3916 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.
La position 3916 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 3916 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 3916 compte 4 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 14,4 % à 16 %.
La position 3916 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 3916 en 3 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est de 6 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 3916 compte 4 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
La position 3916 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 3,9 % à 4,8 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 3916 en 3 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est de 5 %.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 3916 compte 6 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 3916 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 3916 en 4 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 3916 compte 5 lignes tarifaires et le droit NPF est de 6 %.
La position 3916 se répartit en 3 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3916 se sont élevées à 7,3 Md $US (−3,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (2 Md $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 786 M $US.
Avec 117 M $US, la France figure au 12e rang sur 151 exportateurs.
La France a importé pour 328 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3916 du Système harmonisé (chapitre 39), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « monofilaments dont la plus grande dimension de la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3916 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « monofilaments dont la plus grande dimension de la… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3916 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « monofilaments dont la plus grande dimension de la… » ?
L’Allemagne, avec 2 Md $US en 2024 (27,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 117 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 151 pays exportateurs.