Position · Chapitre 40
4009 : Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
La position 4009 se divise en 8 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 40 (caoutchouc et ouvrages en caoutchouc).
Comparaison des droits de douane
UE 3 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Turquie Exemption – 3 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % 
États-Unis 2,5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Brésil 12,6 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 42 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 2,5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % 
Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 45 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 3 % – 15 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 10,6 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Sous-positions 8
- 4009.11Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement : sans accessoiresTuyaux en caoutchouc non renforcés
- 4009.12Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement : avec accessoires
- 4009.21Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés : sans accessoiresTuyaux caoutchouc armés métal, sans raccords
- 4009.22Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés : avec accessoiresTuyaux caoutchouc armés métal, avec raccords
- 4009.31Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : sans accessoiresTuyaux en caoutchouc renforcés de textile
- 4009.32Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : avec accessoiresTuyaux caoutchouc renforcés textile, raccordés
- 4009.41Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés : sans accessoires
- 4009.42Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés : avec accessoiresTuyaux caoutchouc renforcés métal, raccordés
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 147 k $US147 k $US+8 M $US+160 M $US+> 660 M $US
Exportations : 206
- Chine : 1,7 Md $US
- États-Unis : 1,3 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Mexique : 1,1 Md $US
- Italie : 702 M $US
- Turquie : 660 M $US
- Pologne : 620 M $US
- Japon : 579 M $US
- Tchéquie : 519 M $US
- Thaïlande : 377 M $US
- Bulgarie : 356 M $US
- Inde : 331 M $US
- France : 316 M $US
- Royaume-Uni : 294 M $US
- Corée du Sud : 283 M $US
- Roumanie : 270 M $US
- Espagne : 233 M $US
- Hongrie : 224 M $US
- Malaisie : 217 M $US
- Canada : 160 M $US
- Serbie : 153 M $US
- Viêt Nam : 118 M $US
- Autriche : 100 M $US
- Pays-Bas : 99 M $US
- Suède : 92 M $US
- Portugal : 88 M $US
- Belgique : 84 M $US
- Indonésie : 80 M $US
- Slovaquie : 76 M $US
- Maroc : 72 M $US
- Brésil : 57 M $US
- Singapour : 56 M $US
- Taïwan : 51 M $US
- Afrique du Sud : 46 M $US
- Slovénie : 42 M $US
- Danemark : 41 M $US
- Norvège : 37 M $US
- Finlande : 35 M $US
- Australie : 27 M $US
- Russie : 24 M $US
- Macédoine du Nord : 21 M $US
- Suisse : 20 M $US
- Luxembourg : 15 M $US
- Bahreïn : 13 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Argentine : 11 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 10 M $US
- Émirats arabes unis : 9 M $US
- Philippines : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8 M $US
- Kazakhstan : 8 M $US
- Pakistan : 8 M $US
- Biélorussie : 8 M $US
- Égypte : 7 M $US
- Tunisie : 7 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Pérou : 6 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Estonie : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+30 M $US+157 M $US+> 380 M $US
Importations : 223
- États-Unis : 2,4 Md $US
- Allemagne : 1,2 Md $US
- Mexique : 675 M $US
- Canada : 560 M $US
- France : 468 M $US
- Chine : 435 M $US
- Royaume-Uni : 380 M $US
- Espagne : 368 M $US
- Brésil : 343 M $US
- Pologne : 333 M $US
- Italie : 297 M $US
- Émirats arabes unis : 242 M $US
- Japon : 241 M $US
- Tchéquie : 237 M $US
- Australie : 231 M $US
- Pays-Bas : 213 M $US
- Belgique : 192 M $US
- Suède : 184 M $US
- Inde : 180 M $US
- Turquie : 174 M $US
- Autriche : 165 M $US
- Thaïlande : 162 M $US
- Indonésie : 157 M $US
- Russie : 155 M $US
- Hongrie : 148 M $US
- Roumanie : 145 M $US
- Slovaquie : 132 M $US
- Corée du Sud : 108 M $US
- Viêt Nam : 107 M $US
- Singapour : 107 M $US
- Arabie saoudite : 106 M $US
- Argentine : 95 M $US
- Afrique du Sud : 93 M $US
- Malaisie : 88 M $US
- Suisse : 87 M $US
- Bulgarie : 73 M $US
- Norvège : 72 M $US
- Danemark : 63 M $US
- Maroc : 62 M $US
- Finlande : 62 M $US
- Taïwan : 60 M $US
- Chili : 58 M $US
- Pérou : 55 M $US
- Portugal : 54 M $US
- Kazakhstan : 51 M $US
- Colombie : 44 M $US
- Ouzbékistan : 43 M $US
- Philippines : 41 M $US
- Ukraine : 41 M $US
- Irlande : 34 M $US
- Slovénie : 33 M $US
- Nigeria : 32 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 32 M $US
- Serbie : 31 M $US
- Égypte : 31 M $US
- Tunisie : 30 M $US
- Israël : 26 M $US
- Angola : 24 M $US
- Algérie : 24 M $US
- Qatar : 23 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,7 Md $US | 13,5 % |
| 2 | États-Unis | 1,3 Md $US | 9,7 % |
| 3 |  Allemagne | 1,1 Md $US | 8,5 % |
| 4 | Mexique | 1,1 Md $US | 8,1 % |
| 5 |  Italie | 702 M $US | 5,4 % |
| 6 | Turquie | 660 M $US | 5,1 % |
| 7 |  Pologne | 620 M $US | 4,8 % |
| 8 | Japon | 579 M $US | 4,5 % |
| 9 |  Tchéquie | 519 M $US | 4 % |
| 10 |  Thaïlande | 377 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,4 Md $US | 18,5 % |
| 2 | Allemagne | 1,2 Md $US | 9 % |
| 3 | Mexique | 675 M $US | 5,2 % |
| 4 | Canada | 560 M $US | 4,3 % |
| 5 |  France | 468 M $US | 3,6 % |
| 6 | Chine | 435 M $US | 3,4 % |
| 7 | Royaume-Uni | 380 M $US | 2,9 % |
| 8 |  Espagne | 368 M $US | 2,8 % |
| 9 | Brésil | 343 M $US | 2,7 % |
| 10 | Pologne | 333 M $US | 2,6 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 4009 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 4009 compte 15 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 3 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 4009 se répartit en 8 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est de 2,5 %.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 4009 en 15 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 4009 compte 11 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 4009 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 4009 en 13 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 12,6 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 4009 compte 42 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
La position 4009 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 4009 en 16 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 4009 compte 14 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 0 % à 2,5 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 4009 se répartit en 22 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 7,5 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 4009 en 45 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 4009 compte 8 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 4009 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 4009 en 11 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 3 % à 15 % (moyenne 10,6 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 4009 compte 8 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 4009 se sont élevées à 12,9 Md $US (−1,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1,7 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 2,4 Md $US.
Avec 316 M $US, la France figure au 13e rang sur 206 exportateurs.
La France a importé pour 468 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci » ?
Ces marchandises relèvent de la position 4009 du Système harmonisé (chapitre 40), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4009 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4009 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci » ?
La Chine, avec 1,7 Md $US en 2024 (13,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 316 M $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 206 pays exportateurs.