Position · Chapitre 59
5902 : Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
3 sous-positions composent la position 5902, au chapitre 59 (tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés).
Comparaison des droits de douane
UE 5,6 % – 8 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Turquie 5,6 % – 8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % 
États-Unis Exemption – 5,8 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique 25 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Brésil 12,6 % – 14,4 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % 
Argentine 10 % – 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 12,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 3,5 % – 6,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Taïwan 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 151 k $US151 k $US+10 M $US+77 M $US+> 202 M $US
Exportations : 90
- Chine : 853 M $US
- Viêt Nam : 695 M $US
- Luxembourg : 202 M $US
- Turquie : 147 M $US
- Pologne : 115 M $US
- Corée du Sud : 96 M $US
- Allemagne : 95 M $US
- Italie : 78 M $US
- Inde : 77 M $US
- Indonésie : 70 M $US
- États-Unis : 70 M $US
- Tchéquie : 61 M $US
- Thaïlande : 58 M $US
- Portugal : 57 M $US
- Taïwan : 47 M $US
- Hongrie : 47 M $US
- Mexique : 30 M $US
- Japon : 26 M $US
- France : 19 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Biélorussie : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5 M $US
- Brésil : 5 M $US
- Belgique : 5 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Suède : 1 M $US
- Danemark : 851 k $US
- Slovénie : 665 k $US
- Slovaquie : 628 k $US
- Chili : 578 k $US
- Singapour : 548 k $US
- Australie : 528 k $US
- Finlande : 487 k $US
- Serbie : 468 k $US
- Malaisie : 458 k $US
- Pakistan : 369 k $US
- Canada : 320 k $US
- Costa Rica : 299 k $US
- Cambodge : 185 k $US
- Afrique du Sud : 151 k $US
- Maroc : 130 k $US
- Bulgarie : 111 k $US
- Autriche : 106 k $US
- Philippines : 99 k $US
- Sri Lanka : 74 k $US
- Croatie : 58 k $US
- Lettonie : 54 k $US
- Suisse : 54 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 42 k $US
- Lituanie : 33 k $US
- Israël : 30 k $US
- Grèce : 23 k $US
- Norvège : 15 k $US
- Argentine : 13 k $US
- Irlande : 9 k $US
- Nouvelle-Zélande : 9 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 102 k $US102 k $US+4 M $US+63 M $US+> 136 M $US
Importations : 173
- États-Unis : 340 M $US
- Thaïlande : 247 M $US
- Allemagne : 195 M $US
- Inde : 195 M $US
- Japon : 143 M $US
- Corée du Sud : 136 M $US
- Chine : 116 M $US
- Roumanie : 110 M $US
- Indonésie : 103 M $US
- Pologne : 96 M $US
- Mexique : 88 M $US
- Hongrie : 85 M $US
- Brésil : 80 M $US
- Turquie : 73 M $US
- France : 71 M $US
- Tchéquie : 67 M $US
- Espagne : 63 M $US
- Canada : 62 M $US
- Italie : 57 M $US
- Viêt Nam : 50 M $US
- Serbie : 46 M $US
- Slovaquie : 44 M $US
- Cambodge : 41 M $US
- Royaume-Uni : 40 M $US
- Russie : 37 M $US
- Philippines : 26 M $US
- Luxembourg : 25 M $US
- Taïwan : 24 M $US
- Afrique du Sud : 24 M $US
- Slovénie : 22 M $US
- Chili : 22 M $US
- Malaisie : 22 M $US
- Bangladesh : 21 M $US
- Pakistan : 21 M $US
- Finlande : 18 M $US
- Sri Lanka : 17 M $US
- Argentine : 14 M $US
- Pays-Bas : 10 M $US
- Ukraine : 8 M $US
- Costa Rica : 8 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Pérou : 4 M $US
- Algérie : 4 M $US
- Maroc : 4 M $US
- Équateur : 3 M $US
- Nigeria : 3 M $US
- Kenya : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Ouganda : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Ouzbékistan : 2 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Égypte : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Éthiopie : 1 M $US
- Bahreïn : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Biélorussie : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 853 M $US | 29,2 % |
| 2 |  Viêt Nam | 695 M $US | 23,8 % |
| 3 |  Luxembourg | 202 M $US | 6,9 % |
| 4 | Turquie | 147 M $US | 5 % |
| 5 |  Pologne | 115 M $US | 3,9 % |
| 6 |  Corée du Sud | 96 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Allemagne | 95 M $US | 3,2 % |
| 8 |  Italie | 78 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Inde | 77 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Indonésie | 70 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 340 M $US | 11,6 % |
| 2 |  Thaïlande | 247 M $US | 8,5 % |
| 3 | Allemagne | 195 M $US | 6,7 % |
| 4 | Inde | 195 M $US | 6,7 % |
| 5 | Japon | 143 M $US | 4,9 % |
| 6 | Corée du Sud | 136 M $US | 4,7 % |
| 7 | Chine | 116 M $US | 4 % |
| 8 |  Roumanie | 110 M $US | 3,8 % |
| 9 | Indonésie | 103 M $US | 3,5 % |
| 10 | Pologne | 96 M $US | 3,3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1540 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 5902 se répartit en 6 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 5,6 % à 8 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 5902 en 9 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,6 % à 8 % (moyenne 7,2 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5902 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,8 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 5902 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 5902 en 3 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 5902 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est de 25 %.
La position 5902 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 12,6 % à 14,4 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 5902 en 4 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 10 % à 16 % (moyenne 12,8 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 5902 compte 5 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 5902 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 5902 en 6 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 3,5 % à 6,6 % (moyenne 4,4 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 5902 compte 3 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 5 %.
La position 5902 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 5902 en 3 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 5902 compte 3 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 5902 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 10 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 5902 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 5902 a atteint 2,9 Md $US en 2024, en baisse de 3,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 29,2 % du total, devant le Viêt Nam.
Le premier importateur a été les États-Unis (340 M $US).
La France a occupé le 19e rang des 90 pays exportateurs, avec 19 M $US.
La France a importé pour 71 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5902 du Système harmonisé (chapitre 59), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « nappes tramées pour pneumatiques obtenues à… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,6 % à 8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « nappes tramées pour pneumatiques obtenues à… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,6 % à 8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « nappes tramées pour pneumatiques obtenues à… » ?
La Chine, avec 853 M $US en 2024 (29,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 19 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 90 pays exportateurs.