Position · Chapitre 59
5909 : Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
La position 5909 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 5909.00, au chapitre 59 (tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés).
Comparaison des droits de douane
UE 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 3,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 12 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6 % 
Mexique 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon 3,9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 7 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 72 k $US72 k $US+2 M $US+6 M $US+> 32 M $US
Exportations : 121
- Chine : 159 M $US
- Allemagne : 52 M $US
- États-Unis : 39 M $US
- Canada : 32 M $US
- France : 20 M $US
- Royaume-Uni : 17 M $US
- Espagne : 15 M $US
- Israël : 12 M $US
- Norvège : 9 M $US
- Pologne : 9 M $US
- Autriche : 7 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Inde : 5 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Suède : 4 M $US
- Danemark : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Maroc : 4 M $US
- Pays-Bas : 3 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Italie : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Japon : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Corée du Sud : 1 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Thaïlande : 780 k $US
- Taïwan : 770 k $US
- Australie : 749 k $US
- Argentine : 716 k $US
- Croatie : 634 k $US
- Roumanie : 608 k $US
- Chili : 574 k $US
- Lituanie : 482 k $US
- Malaisie : 393 k $US
- Singapour : 285 k $US
- Kazakhstan : 282 k $US
- Slovénie : 250 k $US
- Irlande : 224 k $US
- Grèce : 211 k $US
- Finlande : 207 k $US
- Serbie : 194 k $US
- Ukraine : 186 k $US
- Biélorussie : 157 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 138 k $US
- Estonie : 81 k $US
- Géorgie : 79 k $US
- Arabie saoudite : 78 k $US
- Luxembourg : 72 k $US
- Sénégal : 50 k $US
- Colombie : 44 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 302 k $US302 k $US+1 M $US+7 M $US+> 13 M $US
Importations : 208
- États-Unis : 64 M $US
- Allemagne : 25 M $US
- Royaume-Uni : 16 M $US
- Canada : 15 M $US
- Japon : 15 M $US
- Mexique : 14 M $US
- Brésil : 13 M $US
- Pays-Bas : 12 M $US
- Pologne : 11 M $US
- France : 11 M $US
- Italie : 9 M $US
- Ghana : 9 M $US
- Nicaragua : 9 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Danemark : 8 M $US
- Russie : 8 M $US
- Émirats arabes unis : 7 M $US
- Suisse : 7 M $US
- Australie : 7 M $US
- Arabie saoudite : 7 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Autriche : 7 M $US
- Roumanie : 7 M $US
- Indonésie : 7 M $US
- Espagne : 7 M $US
- Belgique : 6 M $US
- Inde : 6 M $US
- Chili : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Égypte : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Kazakhstan : 4 M $US
- Israël : 4 M $US
- Thaïlande : 4 M $US
- Chine : 4 M $US
- Singapour : 4 M $US
- Sénégal : 3 M $US
- Turquie : 3 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Algérie : 2 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Biélorussie : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Irak : 1 M $US
- Finlande : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Croatie : 1 M $US
- Angola : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Qatar : 1 M $US
- Pérou : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 159 M $US | 35,9 % |
| 2 |  Allemagne | 52 M $US | 11,7 % |
| 3 | États-Unis | 39 M $US | 8,7 % |
| 4 | Canada | 32 M $US | 7,1 % |
| 5 |  France | 20 M $US | 4,5 % |
| 6 | Royaume-Uni | 17 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Espagne | 15 M $US | 3,5 % |
| 8 |  Israël | 12 M $US | 2,7 % |
| 9 | Norvège | 9 M $US | 2 % |
| 10 |  Pologne | 9 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 64 M $US | 14,5 % |
| 2 | Allemagne | 25 M $US | 5,6 % |
| 3 | Royaume-Uni | 16 M $US | 3,7 % |
| 4 | Canada | 15 M $US | 3,4 % |
| 5 | Japon | 15 M $US | 3,4 % |
| 6 | Mexique | 14 M $US | 3,1 % |
| 7 | Brésil | 13 M $US | 2,9 % |
| 8 |  Pays-Bas | 12 M $US | 2,8 % |
| 9 | Pologne | 11 M $US | 2,4 % |
| 10 | France | 11 M $US | 2,4 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 5909 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 5909 compte 8 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.
La position 5909 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 3,3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 5909 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 6 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 5909 compte 2 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 12 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 5909 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), où le droit d’importation (IGI) est de 25 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 5909 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux du TEC est de 14,4 %.
La position 5909 forme une ligne unique dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), où le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 5909 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 5909 en 2 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 2,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 5909 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est de 3,9 %.
La position 5909 forme une ligne unique dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, où le taux de la colonne 1 est de 5 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 5909 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
La position 5909 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 5909 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 5909 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 7 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 5909 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 5909 se sont élevées à 444 M $US (+8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (159 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 64 M $US.
Avec 20 M $US, la France figure au 5e rang sur 121 exportateurs.
La France a importé pour 11 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5909 du Système harmonisé (chapitre 59), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5909 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5909 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en… » ?
La Chine, avec 159 M $US en 2024 (35,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 20 M $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 121 pays exportateurs.