Position · Chapitre 73
7323 : Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
La position 7323 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 73 (ouvrages en fonte, fer ou acier).
Comparaison des droits de douane
UE 3,2 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Turquie 3,2 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 8,2 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Royaume-Uni Exemption – 3,2 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 5,9 % 
Mexique 15 % – 35 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 28,3 % 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Argentine 18 % – 35 % Général (NPF) 53 lignes tarifaires · moyenne 21,9 % 
Pérou 6 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Taïwan 6,8 % – 10 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 20 % – 23 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 20,5 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 7323.10Paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
- 7323.91en fonte, non émaillés
- 7323.92Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs : autres, en fonte émaillée
- 7323.93Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs : autres, en aciers inoxydablesArticles ménagers en acier inoxydable
- 7323.94en fer ou en acier, émaillés
- 7323.99Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs : autres, autresUstensiles ménagers en fer ou acier (autres)
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 200 k $US200 k $US+7 M $US+46 M $US+> 251 M $US
Exportations : 211
- Chine : 11 Md $US
- Allemagne : 645 M $US
- Inde : 626 M $US
- France : 456 M $US
- Italie : 367 M $US
- Turquie : 362 M $US
- Viêt Nam : 251 M $US
- États-Unis : 203 M $US
- Pays-Bas : 202 M $US
- Espagne : 180 M $US
- Pologne : 176 M $US
- Taïwan : 160 M $US
- Belgique : 153 M $US
- Tchéquie : 112 M $US
- Thaïlande : 91 M $US
- Slovaquie : 64 M $US
- Autriche : 58 M $US
- Corée du Sud : 57 M $US
- Mexique : 56 M $US
- Japon : 55 M $US
- Brésil : 46 M $US
- Royaume-Uni : 45 M $US
- Suède : 43 M $US
- Portugal : 42 M $US
- Hongrie : 42 M $US
- Danemark : 40 M $US
- Malaisie : 38 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 33 M $US
- Russie : 32 M $US
- Lettonie : 30 M $US
- Ukraine : 30 M $US
- Roumanie : 25 M $US
- Canada : 24 M $US
- Serbie : 20 M $US
- Afrique du Sud : 20 M $US
- Indonésie : 19 M $US
- Suisse : 19 M $US
- Cambodge : 18 M $US
- Grèce : 16 M $US
- Arabie saoudite : 15 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Finlande : 13 M $US
- Émirats arabes unis : 12 M $US
- Égypte : 12 M $US
- Chili : 10 M $US
- Bulgarie : 10 M $US
- Népal : 8 M $US
- Lituanie : 8 M $US
- Australie : 8 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Pérou : 7 M $US
- Ouzbékistan : 7 M $US
- Colombie : 6 M $US
- Pakistan : 6 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Kenya : 5 M $US
- Zimbabwe : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Norvège : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 10 M $US10 M $US+50 M $US+143 M $US+> 423 M $US
Importations : 224
- États-Unis : 4,1 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- France : 521 M $US
- Corée du Sud : 458 M $US
- Japon : 442 M $US
- Royaume-Uni : 438 M $US
- Pologne : 423 M $US
- Pays-Bas : 414 M $US
- Canada : 398 M $US
- Viêt Nam : 385 M $US
- Espagne : 300 M $US
- Thaïlande : 291 M $US
- Arabie saoudite : 287 M $US
- Émirats arabes unis : 283 M $US
- Australie : 262 M $US
- Mexique : 257 M $US
- Belgique : 240 M $US
- Russie : 236 M $US
- Italie : 236 M $US
- Malaisie : 203 M $US
- Autriche : 202 M $US
- Indonésie : 174 M $US
- Suisse : 143 M $US
- Tchéquie : 143 M $US
- Kazakhstan : 128 M $US
- Irak : 126 M $US
- Brésil : 124 M $US
- Singapour : 120 M $US
- Suède : 114 M $US
- Philippines : 103 M $US
- Danemark : 100 M $US
- Roumanie : 99 M $US
- Nigeria : 96 M $US
- Turquie : 96 M $US
- Slovaquie : 93 M $US
- Algérie : 84 M $US
- Taïwan : 83 M $US
- Inde : 81 M $US
- Chine : 77 M $US
- Norvège : 77 M $US
- Kenya : 75 M $US
- Égypte : 73 M $US
- Maroc : 73 M $US
- Israël : 70 M $US
- Grèce : 69 M $US
- Chili : 68 M $US
- Ghana : 67 M $US
- Hongrie : 65 M $US
- Sénégal : 61 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 61 M $US
- Kirghizstan : 60 M $US
- Portugal : 60 M $US
- Afrique du Sud : 58 M $US
- Irlande : 58 M $US
- Cameroun : 51 M $US
- Pérou : 50 M $US
- Libye : 48 M $US
- Nouvelle-Zélande : 47 M $US
- Croatie : 45 M $US
- Colombie : 43 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 11 Md $US | 68,5 % |
| 2 |  Allemagne | 645 M $US | 4 % |
| 3 |  Inde | 626 M $US | 3,9 % |
| 4 |  France | 456 M $US | 2,8 % |
| 5 |  Italie | 367 M $US | 2,3 % |
| 6 | Turquie | 362 M $US | 2,3 % |
| 7 |  Viêt Nam | 251 M $US | 1,6 % |
| 8 | États-Unis | 203 M $US | 1,3 % |
| 9 |  Pays-Bas | 202 M $US | 1,3 % |
| 10 |  Espagne | 180 M $US | 1,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4,1 Md $US | 25,6 % |
| 2 | Allemagne | 1,1 Md $US | 6,6 % |
| 3 | France | 521 M $US | 3,2 % |
| 4 |  Corée du Sud | 458 M $US | 2,9 % |
| 5 | Japon | 442 M $US | 2,7 % |
| 6 | Royaume-Uni | 438 M $US | 2,7 % |
| 7 |  Pologne | 423 M $US | 2,6 % |
| 8 | Pays-Bas | 414 M $US | 2,6 % |
| 9 | Canada | 398 M $US | 2,5 % |
| 10 | Viêt Nam | 385 M $US | 2,4 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 7323 en 6 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3,2 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 7323 compte 6 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 3,2 %.
La position 7323 se répartit en 11 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 8,2 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 7323 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 3,2 % (moyenne 0,8 %). 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 7323 compte 11 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 7323 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 15 % à 35 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 7323 en 6 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 16,2 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 7323 compte 53 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 18 % à 35 %.
La position 7323 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 6 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 7323 en 22 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 7323 compte 6 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 7323 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 6,8 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 7323 en 10 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 7323 compte 6 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 7323 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 7323 en 6 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 20 % à 23 % (moyenne 20,5 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 7323 compte 7 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 7323 se sont élevées à 16,1 Md $US (+9,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (11 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 4,1 Md $US.
Avec 456 M $US, la France figure au 4e rang sur 211 exportateurs.
La France a importé pour 521 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « articles de ménage ou d'économie domestique et leurs… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7323 du Système harmonisé (chapitre 73), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « articles de ménage ou d'économie domestique et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7323 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « articles de ménage ou d'économie domestique et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7323 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « articles de ménage ou d'économie domestique et… » ?
La Chine, avec 11 Md $US en 2024 (68,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 456 M $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 211 pays exportateurs.