Position · Chapitre 74
7406 : Poudres et paillettes de cuivre
La position 7406 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 74 (cuivre et ouvrages en cuivre).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil Exemption – 5,4 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Argentine 5,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 569 k $US569 k $US+6 M $US+23 M $US+> 103 M $US
Exportations : 106
- Malaisie : 321 M $US
- États-Unis : 204 M $US
- Allemagne : 126 M $US
- Japon : 103 M $US
- Royaume-Uni : 70 M $US
- Italie : 65 M $US
- Chine : 56 M $US
- Russie : 43 M $US
- Singapour : 26 M $US
- France : 23 M $US
- Australie : 23 M $US
- Corée du Sud : 22 M $US
- Serbie : 16 M $US
- Canada : 16 M $US
- Taïwan : 15 M $US
- Émirats arabes unis : 12 M $US
- Turquie : 12 M $US
- Belgique : 11 M $US
- Espagne : 8 M $US
- Mexique : 8 M $US
- Thaïlande : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 M $US
- Israël : 7 M $US
- Indonésie : 7 M $US
- Pologne : 6 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- Venezuela : 6 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Chili : 4 M $US
- Inde : 4 M $US
- Suède : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Nicaragua : 2 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Sénégal : 2 M $US
- Biélorussie : 2 M $US
- Ghana : 1 M $US
- Tchéquie : 1 M $US
- Yémen : 1 M $US
- Nigeria : 1 M $US
- Philippines : 1 M $US
- Lituanie : 922 k $US
- Liban : 814 k $US
- Slovaquie : 742 k $US
- Chypre : 720 k $US
- Guatemala : 689 k $US
- Côte d’Ivoire : 569 k $US
- Congo-Brazzaville : 544 k $US
- Bulgarie : 516 k $US
- Somalie : 470 k $US
- Libye : 463 k $US
- Pérou : 440 k $US
- Grèce : 410 k $US
- Jordanie : 407 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 93 k $US93 k $US+3 M $US+14 M $US+> 44 M $US
Importations : 143
- Chine : 371 M $US
- Malaisie : 316 M $US
- Allemagne : 70 M $US
- États-Unis : 54 M $US
- Corée du Sud : 44 M $US
- Italie : 42 M $US
- Taïwan : 41 M $US
- Japon : 32 M $US
- Thaïlande : 29 M $US
- France : 26 M $US
- Autriche : 24 M $US
- Canada : 21 M $US
- Inde : 21 M $US
- Espagne : 14 M $US
- Royaume-Uni : 13 M $US
- Suède : 13 M $US
- Belgique : 12 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Turquie : 10 M $US
- Viêt Nam : 10 M $US
- Indonésie : 8 M $US
- Brésil : 8 M $US
- Mexique : 8 M $US
- Émirats arabes unis : 7 M $US
- Danemark : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 M $US
- Singapour : 6 M $US
- Pologne : 6 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Philippines : 6 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Maroc : 4 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Pays-Bas : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 1 M $US
- Australie : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Irak : 1 M $US
- Égypte : 1 M $US
- Colombie : 999 k $US
- Slovaquie : 806 k $US
- Ukraine : 762 k $US
- Hongrie : 693 k $US
- Russie : 687 k $US
- Argentine : 670 k $US
- Afrique du Sud : 648 k $US
- Serbie : 558 k $US
- Portugal : 451 k $US
- Bangladesh : 438 k $US
- Liban : 410 k $US
- Jordanie : 409 k $US
- Grèce : 337 k $US
- Nigeria : 329 k $US
- République dominicaine : 292 k $US
- Luxembourg : 246 k $US
- Biélorussie : 218 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Malaisie | 321 M $US | 25 % |
| 2 | États-Unis | 204 M $US | 15,9 % |
| 3 |  Allemagne | 126 M $US | 9,8 % |
| 4 | Japon | 103 M $US | 8 % |
| 5 | Royaume-Uni | 70 M $US | 5,5 % |
| 6 |  Italie | 65 M $US | 5,1 % |
| 7 |  Chine | 56 M $US | 4,4 % |
| 8 |  Russie | 43 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Singapour | 26 M $US | 2 % |
| 10 |  France | 23 M $US | 1,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 371 M $US | 28,9 % |
| 2 | Malaisie | 316 M $US | 24,6 % |
| 3 | Allemagne | 70 M $US | 5,4 % |
| 4 | États-Unis | 54 M $US | 4,2 % |
| 5 |  Corée du Sud | 44 M $US | 3,4 % |
| 6 | Italie | 42 M $US | 3,2 % |
| 7 | Taïwan | 41 M $US | 3,2 % |
| 8 | Japon | 32 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Thaïlande | 29 M $US | 2,3 % |
| 10 | France | 26 M $US | 2 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0513 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 7406 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la position 7406 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est nul.
La position 7406 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 7406 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 7406 compte 2 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 7406 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 7406 en 4 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 5,4 % (moyenne 2,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 7406 compte 2 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 5,4 %.
La position 7406 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 7406 en 2 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 7406 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est de 3 %.
La position 7406 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est nul.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 7406 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 7406 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 7406 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 7406 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 7406 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 7406 se sont élevées à 1,3 Md $US (−19,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Malaisie (321 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 371 M $US.
Avec 23 M $US, la France figure au 10e rang sur 106 exportateurs.
La France a importé pour 26 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « poudres et paillettes de cuivre » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7406 du Système harmonisé (chapitre 74), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « poudres et paillettes de cuivre » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7406 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « poudres et paillettes de cuivre » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7406 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « poudres et paillettes de cuivre » ?
La Malaisie, avec 321 M $US en 2024 (25 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 23 M $US (1,8 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 106 pays exportateurs.