Position · Chapitre 74
7418 : Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
2 sous-positions composent la position 7418, au chapitre 74 (cuivre et ouvrages en cuivre).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 92 k $US92 k $US+1 M $US+6 M $US+> 40 M $US
Exportations : 142
- Chine : 389 M $US
- Allemagne : 128 M $US
- Inde : 63 M $US
- Italie : 56 M $US
- Taïwan : 40 M $US
- France : 23 M $US
- Pays-Bas : 13 M $US
- Thaïlande : 11 M $US
- États-Unis : 11 M $US
- Royaume-Uni : 10 M $US
- Égypte : 9 M $US
- Pologne : 9 M $US
- Espagne : 8 M $US
- Mexique : 6 M $US
- Turquie : 6 M $US
- Tchéquie : 6 M $US
- Belgique : 6 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Japon : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Suède : 4 M $US
- Brésil : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Corée du Sud : 2 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Australie : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Afrique du Sud : 973 k $US
- Émirats arabes unis : 933 k $US
- Arabie saoudite : 768 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 710 k $US
- Philippines : 652 k $US
- Hongrie : 622 k $US
- Malaisie : 615 k $US
- Syrie : 613 k $US
- Israël : 583 k $US
- Slovaquie : 576 k $US
- Finlande : 565 k $US
- Roumanie : 504 k $US
- Lettonie : 504 k $US
- Canada : 444 k $US
- Irlande : 348 k $US
- Tunisie : 315 k $US
- Argentine : 306 k $US
- Norvège : 303 k $US
- Jordanie : 291 k $US
- Népal : 279 k $US
- Maroc : 277 k $US
- Russie : 259 k $US
- Serbie : 219 k $US
- Chypre : 183 k $US
- Nouvelle-Zélande : 178 k $US
- Arménie : 175 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 367 k $US367 k $US+3 M $US+14 M $US+> 26 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 105 M $US
- Royaume-Uni : 56 M $US
- Australie : 55 M $US
- Allemagne : 52 M $US
- France : 30 M $US
- Italie : 28 M $US
- Russie : 26 M $US
- Inde : 26 M $US
- Danemark : 25 M $US
- Émirats arabes unis : 25 M $US
- Arabie saoudite : 24 M $US
- Pays-Bas : 21 M $US
- Belgique : 20 M $US
- Canada : 18 M $US
- Autriche : 16 M $US
- Espagne : 16 M $US
- Suisse : 15 M $US
- Pologne : 15 M $US
- Chine : 14 M $US
- Mexique : 14 M $US
- Thaïlande : 14 M $US
- Indonésie : 14 M $US
- Japon : 10 M $US
- Tchéquie : 9 M $US
- Turquie : 9 M $US
- Singapour : 8 M $US
- Grèce : 8 M $US
- Suède : 7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 M $US
- Viêt Nam : 6 M $US
- Taïwan : 6 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Malaisie : 5 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Brésil : 5 M $US
- Irak : 4 M $US
- Corée du Sud : 4 M $US
- Égypte : 4 M $US
- Koweït : 4 M $US
- Népal : 4 M $US
- Qatar : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Libye : 3 M $US
- Finlande : 3 M $US
- Oman : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Kirghizstan : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Biélorussie : 3 M $US
- Chili : 2 M $US
- Algérie : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 389 M $US | 45,5 % | |
| 2 | 128 M $US | 15 % | |
| 3 | 63 M $US | 7,4 % | |
| 4 | 56 M $US | 6,6 % | |
| 5 | 40 M $US | 4,7 % | |
| 6 | 23 M $US | 2,7 % | |
| 7 | 13 M $US | 1,5 % | |
| 8 | 11 M $US | 1,3 % | |
| 9 | 11 M $US | 1,3 % | |
| 10 | 10 M $US | 1,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 105 M $US | 12,3 % | |
| 2 | 56 M $US | 6,6 % | |
| 3 | 55 M $US | 6,4 % | |
| 4 | 52 M $US | 6,1 % | |
| 5 | 30 M $US | 3,5 % | |
| 6 | 28 M $US | 3,3 % | |
| 7 | 26 M $US | 3 % | |
| 8 | 26 M $US | 3 % | |
| 9 | 25 M $US | 2,9 % | |
| 10 | 25 M $US | 2,9 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 7418 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 3 % à 4 %.
La position 7418 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 3 % à 4 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 7418 en 3 lignes tarifaires ; le droit général est de 3 %.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 7418 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 7418 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 3 %.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 7418 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 7418 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 14,4 %.
La position 7418 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 7418 en 4 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 7418 compte 4 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
La position 7418 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 7418 en 5 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est de 5 %.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 7418 compte 12 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 7418 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 7418 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 7418 compte 3 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 7418 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 7418 a atteint 853 M $US en 2024, en hausse de 4,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 45,5 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (105 M $US).
La France a occupé le 6e rang des 142 pays exportateurs, avec 23 M $US.
La France a importé pour 30 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7418 du Système harmonisé (chapitre 74), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « articles de ménage ou d'économie domestique… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7418 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3 % à 4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « articles de ménage ou d'économie domestique… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7418 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3 % à 4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « articles de ménage ou d'économie domestique… » ?
La Chine, avec 389 M $US en 2024 (45,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 23 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 142 pays exportateurs.