Position · Chapitre 84
8409 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
La position 8409 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % – 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % 
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 20 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 22 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Canada Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 33 lignes tarifaires · moyenne 6,5 % 
Brésil Exemption – 16 % Général (NPF) 30 lignes tarifaires · moyenne 12 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 37 lignes tarifaires · moyenne 12,5 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 23 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 47 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % 
Japon Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 15 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 2,7 % – 8 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 6,2 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 413 k $US413 k $US+23 M $US+583 M $US+> 2,6 Md $US
Exportations : 223
- Allemagne : 13,7 Md $US
- Chine : 8,7 Md $US
- États-Unis : 5,8 Md $US
- Japon : 5,6 Md $US
- Mexique : 5,2 Md $US
- Corée du Sud : 3,3 Md $US
- Pologne : 2,6 Md $US
- Italie : 2,5 Md $US
- Turquie : 2,3 Md $US
- France : 1,8 Md $US
- Inde : 1,7 Md $US
- Pays-Bas : 1,6 Md $US
- Royaume-Uni : 1,5 Md $US
- Tchéquie : 1,4 Md $US
- Brésil : 1,3 Md $US
- Thaïlande : 1,2 Md $US
- Hongrie : 1,1 Md $US
- Autriche : 1 Md $US
- Espagne : 922 M $US
- Canada : 914 M $US
- Suède : 705 M $US
- Roumanie : 674 M $US
- Indonésie : 583 M $US
- Belgique : 490 M $US
- Slovaquie : 475 M $US
- Portugal : 427 M $US
- Singapour : 375 M $US
- Suisse : 328 M $US
- Arabie saoudite : 326 M $US
- Viêt Nam : 317 M $US
- Taïwan : 289 M $US
- Finlande : 251 M $US
- Danemark : 238 M $US
- Afrique du Sud : 228 M $US
- Slovénie : 172 M $US
- Maroc : 154 M $US
- Serbie : 140 M $US
- Argentine : 137 M $US
- Bulgarie : 115 M $US
- Grèce : 114 M $US
- Norvège : 108 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 107 M $US
- Tunisie : 101 M $US
- Australie : 93 M $US
- Malaisie : 93 M $US
- Philippines : 91 M $US
- Koweït : 60 M $US
- Croatie : 51 M $US
- Brunei : 42 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 38 M $US
- Émirats arabes unis : 37 M $US
- Lituanie : 36 M $US
- Russie : 33 M $US
- Kazakhstan : 27 M $US
- Luxembourg : 26 M $US
- Israël : 23 M $US
- Ukraine : 21 M $US
- Lettonie : 20 M $US
- Niger : 17 M $US
- Bahreïn : 16 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 16 M $US16 M $US+114 M $US+918 M $US+> 2,4 Md $US
Importations : 225
- États-Unis : 12,7 Md $US
- Allemagne : 6,2 Md $US
- Mexique : 4 Md $US
- Royaume-Uni : 3,3 Md $US
- Chine : 3 Md $US
- Pologne : 2,8 Md $US
- France : 2,4 Md $US
- Canada : 2,3 Md $US
- Italie : 2 Md $US
- Hongrie : 2 Md $US
- Japon : 1,9 Md $US
- Pays-Bas : 1,7 Md $US
- Autriche : 1,7 Md $US
- Brésil : 1,7 Md $US
- Inde : 1,5 Md $US
- Turquie : 1,4 Md $US
- Espagne : 1,4 Md $US
- Suède : 1,2 Md $US
- Corée du Sud : 1,2 Md $US
- Thaïlande : 1,2 Md $US
- Singapour : 1,1 Md $US
- Émirats arabes unis : 995 M $US
- Slovaquie : 918 M $US
- Tchéquie : 854 M $US
- Roumanie : 801 M $US
- Indonésie : 755 M $US
- Russie : 754 M $US
- Belgique : 744 M $US
- Malaisie : 517 M $US
- Australie : 511 M $US
- Argentine : 476 M $US
- Viêt Nam : 344 M $US
- Portugal : 341 M $US
- Arabie saoudite : 315 M $US
- Finlande : 273 M $US
- Afrique du Sud : 248 M $US
- Danemark : 238 M $US
- Suisse : 223 M $US
- Kazakhstan : 223 M $US
- Colombie : 219 M $US
- Pérou : 211 M $US
- Ouzbékistan : 185 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 169 M $US
- Norvège : 156 M $US
- Égypte : 155 M $US
- Grèce : 149 M $US
- Irak : 145 M $US
- Chili : 145 M $US
- Taïwan : 142 M $US
- Maroc : 140 M $US
- Nigeria : 136 M $US
- Pakistan : 131 M $US
- Équateur : 129 M $US
- Liberia : 127 M $US
- Iran : 125 M $US
- Algérie : 119 M $US
- Bangladesh : 114 M $US
- Panama : 106 M $US
- Slovénie : 105 M $US
- Philippines : 102 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 13,7 Md $US | 19 % |
| 2 |  Chine | 8,7 Md $US | 12,2 % |
| 3 | États-Unis | 5,8 Md $US | 8,1 % |
| 4 | Japon | 5,6 Md $US | 7,7 % |
| 5 | Mexique | 5,2 Md $US | 7,3 % |
| 6 |  Corée du Sud | 3,3 Md $US | 4,6 % |
| 7 |  Pologne | 2,6 Md $US | 3,6 % |
| 8 |  Italie | 2,5 Md $US | 3,4 % |
| 9 | Turquie | 2,3 Md $US | 3,2 % |
| 10 |  France | 1,8 Md $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 12,7 Md $US | 17,6 % |
| 2 | Allemagne | 6,2 Md $US | 8,6 % |
| 3 | Mexique | 4 Md $US | 5,5 % |
| 4 | Royaume-Uni | 3,3 Md $US | 4,6 % |
| 5 | Chine | 3 Md $US | 4,2 % |
| 6 | Pologne | 2,8 Md $US | 3,9 % |
| 7 | France | 2,4 Md $US | 3,4 % |
| 8 | Canada | 2,3 Md $US | 3,2 % |
| 9 | Italie | 2 Md $US | 2,8 % |
| 10 |  Hongrie | 2 Md $US | 2,8 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 8409 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 1,7 % à 2,7 %.
La position 8409 se répartit en 20 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 8409 en 10 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 2,5 % (moyenne 1,5 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 8409 compte 22 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8409 se répartit en 7 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 8409 en 33 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 25 % (moyenne 6,5 %). 22 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 8409 compte 30 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 16 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8409 se répartit en 37 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 16 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 8409 en 23 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 8409 compte 47 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 15 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8409 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 8409 en 20 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 15 % (moyenne 6,7 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 8409 compte 12 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 8409 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 8409 en 5 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 8409 compte 3 lignes tarifaires et le droit NPF va de 2,7 % à 8 %.
La position 8409 se répartit en 3 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8409 se sont élevées à 71,9 Md $US (−0,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (13,7 Md $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 12,7 Md $US.
Avec 1,8 Md $US, la France figure au 10e rang sur 223 exportateurs.
La France a importé pour 2,4 Md $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
2. La sous-position 84717030 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « parties reconnaissables comme étant exclusivement ou… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8409 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8409 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8409 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « parties reconnaissables comme étant exclusivement… » ?
L’Allemagne, avec 13,7 Md $US en 2024 (19 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,8 Md $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 223 pays exportateurs.