Position · Chapitre 84
8415 : Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
6 sous-positions composent la position 8415, au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 2,2 % – 2,7 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % 
États-Unis Exemption – 2,2 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 20 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Brésil 12,6 % – 20 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 17,2 % 
Argentine 12,6 % – 20 % Général (NPF) 95 lignes tarifaires · moyenne 17 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 225 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Japon Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Taïwan 1,5 % – 10 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 8,1 % 
CCG 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 6 % 
Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 15 % Sous-positions 6
- 8415.10des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)Climatiseurs muraux, de fenêtre, split
- 8415.20du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobilesClimatiseurs pour véhicules
- 8415.81avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)Climatiseurs réversibles (pompes à chaleur)
- 8415.82autres, avec dispositif de réfrigérationClimatiseurs avec groupe frigorifique
- 8415.83sans dispositif de réfrigérationClimatiseurs sans groupe frigorifique
- 8415.90Machines et appareils pour le conditionnement de l'air : partiesParties de climatiseurs
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 598 k $US598 k $US+57 M $US+456 M $US+> 2 Md $US
Exportations : 196
- Chine : 27,1 Md $US
- Thaïlande : 8 Md $US
- Mexique : 8 Md $US
- États-Unis : 3 Md $US
- Italie : 2,3 Md $US
- Allemagne : 2 Md $US
- Tchéquie : 1,8 Md $US
- Corée du Sud : 1,6 Md $US
- Malaisie : 1,5 Md $US
- Canada : 1,4 Md $US
- Japon : 1,2 Md $US
- Turquie : 900 M $US
- Espagne : 878 M $US
- Slovaquie : 766 M $US
- Pologne : 755 M $US
- Pays-Bas : 722 M $US
- Belgique : 702 M $US
- France : 695 M $US
- Royaume-Uni : 479 M $US
- Autriche : 456 M $US
- Inde : 419 M $US
- Suède : 412 M $US
- Singapour : 274 M $US
- Hongrie : 237 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 236 M $US
- Irlande : 213 M $US
- Danemark : 205 M $US
- Indonésie : 188 M $US
- Viêt Nam : 165 M $US
- Lituanie : 150 M $US
- Roumanie : 150 M $US
- Émirats arabes unis : 134 M $US
- Jordanie : 134 M $US
- Portugal : 125 M $US
- Arabie saoudite : 112 M $US
- Philippines : 100 M $US
- Maroc : 100 M $US
- Bulgarie : 98 M $US
- Taïwan : 93 M $US
- Brésil : 85 M $US
- Slovénie : 82 M $US
- Croatie : 76 M $US
- Suisse : 66 M $US
- Grèce : 64 M $US
- Israël : 60 M $US
- Finlande : 60 M $US
- Afrique du Sud : 58 M $US
- Australie : 57 M $US
- Nouvelle-Zélande : 54 M $US
- Estonie : 40 M $US
- Malte : 38 M $US
- Égypte : 33 M $US
- Kazakhstan : 26 M $US
- Russie : 26 M $US
- Bahreïn : 24 M $US
- Norvège : 23 M $US
- Serbie : 22 M $US
- Tunisie : 18 M $US
- Moldavie : 16 M $US
- Lettonie : 15 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 32 M $US32 M $US+197 M $US+835 M $US+> 2,1 Md $US
Importations : 223
- États-Unis : 15,3 Md $US
- Allemagne : 2,6 Md $US
- Japon : 2,6 Md $US
- Canada : 2,5 Md $US
- Mexique : 2,3 Md $US
- France : 2,1 Md $US
- Italie : 2,1 Md $US
- Espagne : 1,9 Md $US
- Australie : 1,8 Md $US
- Arabie saoudite : 1,7 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,6 Md $US
- Pays-Bas : 1,4 Md $US
- Brésil : 1,3 Md $US
- Viêt Nam : 1,3 Md $US
- Royaume-Uni : 1,3 Md $US
- Irak : 1,1 Md $US
- Russie : 1,1 Md $US
- Turquie : 1 Md $US
- Pologne : 1 Md $US
- Indonésie : 953 M $US
- Corée du Sud : 930 M $US
- Belgique : 885 M $US
- Inde : 835 M $US
- Thaïlande : 756 M $US
- Tchéquie : 742 M $US
- Malaisie : 716 M $US
- Taïwan : 706 M $US
- Philippines : 671 M $US
- Autriche : 587 M $US
- Chine : 587 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 575 M $US
- Singapour : 561 M $US
- Portugal : 501 M $US
- Roumanie : 491 M $US
- Algérie : 429 M $US
- Grèce : 427 M $US
- Slovaquie : 424 M $US
- Hongrie : 424 M $US
- Suède : 422 M $US
- Israël : 404 M $US
- Suisse : 361 M $US
- Bulgarie : 354 M $US
- Maroc : 329 M $US
- Norvège : 299 M $US
- Croatie : 299 M $US
- Irlande : 246 M $US
- Afrique du Sud : 243 M $US
- Argentine : 240 M $US
- Nigeria : 234 M $US
- Venezuela : 224 M $US
- Qatar : 223 M $US
- Égypte : 221 M $US
- Panama : 217 M $US
- Colombie : 210 M $US
- Kazakhstan : 209 M $US
- Finlande : 197 M $US
- Oman : 192 M $US
- République dominicaine : 182 M $US
- Nouvelle-Zélande : 176 M $US
- Ouzbékistan : 174 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 27,1 Md $US | 39,4 % |
| 2 |  Thaïlande | 8 Md $US | 11,7 % |
| 3 | Mexique | 8 Md $US | 11,6 % |
| 4 | États-Unis | 3 Md $US | 4,3 % |
| 5 |  Italie | 2,3 Md $US | 3,3 % |
| 6 |  Allemagne | 2 Md $US | 2,9 % |
| 7 |  Tchéquie | 1,8 Md $US | 2,6 % |
| 8 |  Corée du Sud | 1,6 Md $US | 2,3 % |
| 9 |  Malaisie | 1,5 Md $US | 2,2 % |
| 10 | Canada | 1,4 Md $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 15,3 Md $US | 22,2 % |
| 2 | Allemagne | 2,6 Md $US | 3,7 % |
| 3 | Japon | 2,6 Md $US | 3,7 % |
| 4 | Canada | 2,5 Md $US | 3,6 % |
| 5 | Mexique | 2,3 Md $US | 3,3 % |
| 6 |  France | 2,1 Md $US | 3,1 % |
| 7 | Italie | 2,1 Md $US | 3 % |
| 8 |  Espagne | 1,9 Md $US | 2,8 % |
| 9 |  Australie | 1,8 Md $US | 2,6 % |
| 10 |  Arabie saoudite | 1,7 Md $US | 2,4 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8415 en 7 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 2,2 % à 2,7 % (moyenne 2,6 %).
Dans le tarif douanier turc, la position 8415 compte 15 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8415 se répartit en 9 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 2,2 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8415 en 20 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 8415 compte 26 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6 %. 20 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8415 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 8415 en 13 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 12,6 % à 20 % (moyenne 17,2 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 8415 compte 95 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 12,6 % à 20 %.
La position 8415 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 8415 en 225 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 2,3 %). 123 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 8415 compte 12 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 8415 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 1,5 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 8415 en 18 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 8415 compte 6 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 8415 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 8415 en 11 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 15 % (moyenne 6 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 8415 compte 8 lignes tarifaires et le droit d’importation va de 5 % à 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8415 a atteint 68,9 Md $US en 2024, en hausse de 4,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 39,4 % du total, devant la Thaïlande.
Le premier importateur a été les États-Unis (15,3 Md $US).
La France a occupé le 18e rang des 196 pays exportateurs, avec 695 M $US.
La France a importé pour 2,1 Md $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « machines et appareils pour le conditionnement de l'air… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8415 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « machines et appareils pour le conditionnement de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8415 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,2 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « machines et appareils pour le conditionnement de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8415 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « machines et appareils pour le conditionnement de… » ?
La Chine, avec 27,1 Md $US en 2024 (39,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 695 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 196 pays exportateurs.