Position · Section XVII

8901 : Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8901
  • 0 %–1,7 %UE
  • 50 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 82,7 Md $USCommerce mondial en 2024

4 sous-positions composent la position 8901, au chapitre 89 (navigation maritime ou fluviale).

La position 8901 se répartit en 8 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif douanier turc subdivise la position 8901 en 10 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8901 compte 4 lignes tarifaires et le droit général est nul.

La position 8901 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 8901 a atteint 82,7 Md $US en 2024, en hausse de 6,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 31,6 % du total, devant la Corée du Sud.

Le premier importateur a été le Liberia (16,7 Md $US).

La France a occupé le 18e rang des 117 pays exportateurs, avec 593 M $US.

La France a importé pour 4,1 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 10 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 4

Commerce mondial en 2024

8901 · 82,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 20,5 M $US20,5 M $US+182,9 M $US+731,9 M $US+> 2,7 Md $US

Exportations: 117
  1. Chine: 26,1 Md $US
  2. Corée du Sud: 23,9 Md $US
  3. Japon: 9,1 Md $US
  4. Inde: 2,7 Md $US
  5. Allemagne: 2,2 Md $US
  6. Italie: 1,8 Md $US
  7. Singapour: 1,4 Md $US
  8. Belgique: 1,2 Md $US
  9. Finlande: 1,2 Md $US
  10. Danemark: 1,1 Md $US
  11. Angola: 784,8 M $US
  12. Philippines: 731,9 M $US
  13. Pologne: 670,3 M $US
  14. Pays-Bas: 669,9 M $US
  15. Îles Marshall: 666,5 M $US
  16. Arabie saoudite: 639,9 M $US
  17. Turquie: 632,1 M $US
  18. France: 593 M $US
  19. Chypre: 583,1 M $US
  20. Thaïlande: 485,8 M $US
  21. Norvège: 472,4 M $US
  22. Liberia: 455,4 M $US
  23. Panama: 405,7 M $US
  24. Roumanie: 404,7 M $US
  25. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 363,1 M $US
  26. Indonésie: 305,5 M $US
  27. Suède: 274,3 M $US
  28. États-Unis: 273,7 M $US
  29. Bermudes: 182,9 M $US
  30. Viêt Nam: 168,1 M $US
  31. Malte: 131,3 M $US
  32. Espagne: 127,6 M $US
  33. Antigua-et-Barbuda: 116,1 M $US
  34. Serbie: 113,5 M $US
  35. Bahamas: 102,7 M $US
  36. Taïwan: 93,2 M $US
  37. Irak: 92 M $US
  38. Grèce: 89,4 M $US
  39. Royaume-Uni: 88,2 M $US
  40. Mexique: 75 M $US
  41. Côte d’Ivoire: 74,2 M $US
  42. Sri Lanka: 74 M $US
  43. Brunei: 70,2 M $US
  44. Suisse: 67,8 M $US
  45. Nigeria: 65,4 M $US
  46. Malaisie: 59,1 M $US
  47. Koweït: 49,4 M $US
  48. Australie: 45,8 M $US
  49. Îles Caïmans: 45,2 M $US
  50. Papouasie-Nouvelle-Guinée: 44,2 M $US
  51. Jamaïque: 39,8 M $US
  52. Croatie: 36,5 M $US
  53. Tunisie: 35,8 M $US
  54. Islande: 34,3 M $US
  55. Chili: 26,3 M $US
  56. Ukraine: 24,4 M $US
  57. Émirats arabes unis: 22,8 M $US
  58. Barbade: 20,5 M $US
  59. Portugal: 18,2 M $US
  60. Lituanie: 17,6 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 26,1 Md $US 31,6 %
2 Corée du Sud 23,9 Md $US 28,9 %
3 Japon 9,1 Md $US 11,1 %
4 Inde 2,7 Md $US 3,2 %
5 Allemagne 2,2 Md $US 2,6 %
6 Italie 1,8 Md $US 2,2 %
7 Singapour 1,4 Md $US 1,7 %
8 Belgique 1,2 Md $US 1,5 %
9 Finlande 1,2 Md $US 1,5 %
10 Danemark 1,1 Md $US 1,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Liberia 16,7 Md $US 20,2 %
2 Îles Marshall 7,8 Md $US 9,5 %
3 Panama 7,2 Md $US 8,8 %
4 Singapour 5,5 Md $US 6,6 %
5 Malte 5,1 Md $US 6,1 %
6 France 4,1 Md $US 5 %
7 Allemagne 3,7 Md $US 4,5 %
8 Corée du Sud 2,9 Md $US 3,6 %
9 Norvège 2,9 Md $US 3,5 %
10 Danemark 2,7 Md $US 3,2 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.

2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.

3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:

  • pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,

  • articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8901 du Système harmonisé (chapitre 89), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs… » ?

La Chine, avec 26,1 Md $US en 2024 (31,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 593 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 117 pays exportateurs.