Sous-position · Section XVII

8906.90 : Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les: autres

8906.90

Libellé officiel autres

  • 0 %–2,7 %UE
  • 50 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 7,2 Md $USCommerce mondial en 2024

8906.90 est une sous-position à six chiffres de la position 8906, autres bateaux, chapitre 89.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8906.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 8906.90 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

La sous-position 8906.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8906.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 7,2 Md $US en 2024, en hausse de 65,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Arabie saoudite, avec 44,4 % du total, devant la Norvège.

Le premier importateur a été les Émirats arabes unis (2,2 Md $US).

La France a occupé le 24e rang des 103 pays exportateurs, avec 43,6 M $US ; son premier client a été l’Égypte.

La France a importé pour 30,2 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8906 90 autres:
  2. 8906 90 10 pour la navigation maritime Exemptionp/st
  3. autres:
  4. 8906 90 91 d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 2,7 %p/st
  5. 8906 90 99 autres 1,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8906.90 Diğerleri:
  2. 8906.90.10.00.00 Denizde seyretmeye mahsus olanlar 50 %Adet
  3. 8906.90.91.00.00 Birim ağırlığı 100 kg.ı geçmeyenler 50 %Adet
  4. 8906.90.99.00.00 Diğerleri 50 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8906.90.00 Other Exemption
  2. 8906.90.00.10 Hulls t, No.
  3. 8906.90.00.90 Other No.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8906 90 00 00 Other p/st
  2. 8906 90 10 00 Seagoing Exemptionp/st
  3. 8906 90 91 00 Of a weight not exceeding 100 kg each Exemptionp/st
  4. 8906 90 99 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

8906.90 · 7,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 985,1 k $US985,1 k $US+40,7 M $US+148,8 M $US+> 308,1 M $US

Exportations: 103
  1. Arabie saoudite: 3,2 Md $US
  2. Norvège: 586,9 M $US
  3. Indonésie: 500,4 M $US
  4. Inde: 308,1 M $US
  5. Émirats arabes unis: 262,8 M $US
  6. Angola: 225,1 M $US
  7. Chine: 199,3 M $US
  8. Thaïlande: 178,4 M $US
  9. Roumanie: 164,9 M $US
  10. États-Unis: 153,7 M $US
  11. Panama: 148,8 M $US
  12. Singapour: 91,8 M $US
  13. Pays-Bas: 88,6 M $US
  14. Bahamas: 72,9 M $US
  15. Allemagne: 66,4 M $US
  16. Israël: 66 M $US
  17. Pologne: 62,5 M $US
  18. Viêt Nam: 61,5 M $US
  19. Turquie: 58,8 M $US
  20. Japon: 56,6 M $US
  21. Royaume-Uni: 53 M $US
  22. Danemark: 53 M $US
  23. Espagne: 52,3 M $US
  24. France: 43,6 M $US
  25. Croatie: 40,9 M $US
  26. Finlande: 40,7 M $US
  27. Canada: 39,8 M $US
  28. Italie: 36,8 M $US
  29. Malaisie: 36,3 M $US
  30. Lituanie: 31,4 M $US
  31. Estonie: 30,7 M $US
  32. Chypre: 28 M $US
  33. Suède: 27,2 M $US
  34. Côte d’Ivoire: 26,8 M $US
  35. Australie: 25,8 M $US
  36. Corée du Sud: 15,2 M $US
  37. Nouvelle-Zélande: 15 M $US
  38. Mexique: 12,4 M $US
  39. Taïwan: 12,4 M $US
  40. Égypte: 8,6 M $US
  41. Tunisie: 7 M $US
  42. Islande: 6,4 M $US
  43. Suisse: 5,2 M $US
  44. Colombie: 4,6 M $US
  45. Vanuatu: 4 M $US
  46. Lettonie: 3,6 M $US
  47. Oman: 2,4 M $US
  48. Afrique du Sud: 2,4 M $US
  49. Belgique: 1,8 M $US
  50. Portugal: 1,6 M $US
  51. Brésil: 995,9 k $US
  52. Malte: 985,1 k $US
  53. Tchéquie: 831,8 k $US
  54. Slovénie: 820,7 k $US
  55. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 810,6 k $US
  56. Grèce: 619,2 k $US
  57. Curaçao: 551 k $US
  58. Irlande: 487,3 k $US
  59. Russie: 469,1 k $US
  60. Maroc: 462,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Arabie saoudite 3,2 Md $US 44,4 %
2 Norvège 586,9 M $US 8,1 %
3 Indonésie 500,4 M $US 6,9 %
4 Inde 308,1 M $US 4,3 %
5 Émirats arabes unis 262,8 M $US 3,6 %
6 Angola 225,1 M $US 3,1 %
7 Chine 199,3 M $US 2,8 %
8 Thaïlande 178,4 M $US 2,5 %
9 Roumanie 164,9 M $US 2,3 %
10 États-Unis 153,7 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Émirats arabes unis 2,2 Md $US 29,9 %
2 Arabie saoudite 1 Md $US 13,9 %
3 Singapour 619,4 M $US 8,5 %
4 Bahreïn 582,9 M $US 8 %
5 Norvège 322,5 M $US 4,5 %
6 Inde 282,2 M $US 3,9 %
7 Taïwan 166,6 M $US 2,3 %
8 Turquie 153 M $US 2,1 %
9 Allemagne 116,8 M $US 1,6 %
10 Qatar 103 M $US 1,4 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.

2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.

3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:

  • pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,

  • articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres bateaux » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8906.90 du Système harmonisé (position 8906), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres bateaux » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8906.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres bateaux » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8906.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres bateaux » ?

L’Arabie saoudite, avec 3,2 Md $US en 2024 (44,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 43,6 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 24e rang sur 103 pays exportateurs.