Sous-position · Section XVII

8905.90 : Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs: autres

8905.90

Libellé officiel autres

  • 0 %–1,7 %UE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 7,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8905.90 relève de la position 8905 (bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres…), au chapitre 89.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8905.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 % (moyenne 0,9 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8905.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

La sous-position 8905.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 8905.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 7,1 Md $US (−25,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Corée du Sud (1,1 Md $US), puis par l’Arabie saoudite.

Le plus gros acheteur a été la Thaïlande, avec des importations de 784,7 M $US.

Avec 6,8 M $US, la France figure au 34e rang sur 83 exportateurs ; son premier client a été l’Inde.

La France a importé pour 14,3 M $US ; son premier fournisseur a été le Nigeria.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8905 90 autres:
  2. 8905 90 10 pour la navigation maritime Exemptionp/st
  3. 8905 90 90 autres 1,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8905.90 Diğerleri:
  2. 8905.90.10.00.00 Denizde seyretmeye mahsus olanlar 30 %Adet
  3. 8905.90.90.00.00 Diğerleri 30 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8905.90 Other:
  2. 8905.90.10.00 Floating docks Exemptiont, No.
  3. 8905.90.50.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8905 90 00 00 Other p/st
  2. 8905 90 10 00 Seagoing Exemptionp/st
  3. 8905 90 90 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

8905.90 · 7,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,3 M $US2,3 M $US+41,8 M $US+381,7 M $US+> 988,4 M $US

Exportations: 83
  1. Corée du Sud: 1,1 Md $US
  2. Arabie saoudite: 1,1 Md $US
  3. Chine: 988,4 M $US
  4. Norvège: 629 M $US
  5. Singapour: 476,9 M $US
  6. Thaïlande: 423,8 M $US
  7. Inde: 387,8 M $US
  8. Indonésie: 381,7 M $US
  9. Turquie: 285,9 M $US
  10. Malte: 219,5 M $US
  11. Pologne: 192,6 M $US
  12. Malaisie: 140,1 M $US
  13. Bahamas: 92 M $US
  14. Royaume-Uni: 76,8 M $US
  15. Pays-Bas: 63,8 M $US
  16. Allemagne: 48,9 M $US
  17. Japon: 47,9 M $US
  18. Panama: 45,8 M $US
  19. Sri Lanka: 45,4 M $US
  20. Nigeria: 41,8 M $US
  21. Îles Marshall: 35,6 M $US
  22. Chypre: 35,2 M $US
  23. Angola: 35,1 M $US
  24. Brésil: 34,4 M $US
  25. États-Unis: 28,7 M $US
  26. Émirats arabes unis: 26,8 M $US
  27. Liberia: 25,4 M $US
  28. Estonie: 20,8 M $US
  29. Brunei: 17,1 M $US
  30. Taïwan: 10,8 M $US
  31. Espagne: 8,7 M $US
  32. Ukraine: 7,7 M $US
  33. Croatie: 7,3 M $US
  34. France: 6,8 M $US
  35. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6,7 M $US
  36. Canada: 4,8 M $US
  37. Sénégal: 4,8 M $US
  38. Italie: 4,4 M $US
  39. Grèce: 2,3 M $US
  40. Suède: 2,3 M $US
  41. Viêt Nam: 2,2 M $US
  42. Kazakhstan: 2 M $US
  43. Ghana: 1,7 M $US
  44. Pérou: 1,6 M $US
  45. Palaos: 1,5 M $US
  46. Philippines: 1,1 M $US
  47. Portugal: 974,9 k $US
  48. Australie: 954,9 k $US
  49. Colombie: 769,8 k $US
  50. Finlande: 660,2 k $US
  51. Chili: 582 k $US
  52. Zimbabwe: 543,1 k $US
  53. Israël: 514,5 k $US
  54. Bulgarie: 509,9 k $US
  55. Irlande: 349,2 k $US
  56. Russie: 181,6 k $US
  57. Danemark: 163,6 k $US
  58. Hongrie: 161,2 k $US
  59. Afrique du Sud: 126,8 k $US
  60. Lettonie: 120,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Corée du Sud 1,1 Md $US 15,5 %
2 Arabie saoudite 1,1 Md $US 14,9 %
3 Chine 988,4 M $US 13,9 %
4 Norvège 629 M $US 8,9 %
5 Singapour 476,9 M $US 6,7 %
6 Thaïlande 423,8 M $US 6 %
7 Inde 387,8 M $US 5,5 %
8 Indonésie 381,7 M $US 5,4 %
9 Turquie 285,9 M $US 4 %
10 Malte 219,5 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Thaïlande 784,7 M $US 11,1 %
2 Émirats arabes unis 705,1 M $US 9,9 %
3 Inde 704,3 M $US 9,9 %
4 Malte 535,9 M $US 7,6 %
5 Malaisie 535,7 M $US 7,6 %
6 Italie 479,8 M $US 6,8 %
7 Danemark 447,5 M $US 6,3 %
8 Chine 381,9 M $US 5,4 %
9 Royaume-Uni 320,4 M $US 4,5 %
10 Panama 314,8 M $US 4,4 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.

2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.

3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:

  • pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,

  • articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8905.90 du Système harmonisé (position 8905), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8905.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8905.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs » ?

La Corée du Sud, avec 1,1 Md $US en 2024 (15,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 6,8 M $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 34e rang sur 83 pays exportateurs.