Codes documents
C-040 Document statistique pour le thon obèse de la CICTA, la CTOI ou la CITT
Le code document C-040 correspond à « Document statistique pour le thon obèse de la CICTA, la CTOI ou la CITT ». Des mesures portant sur 18 lignes tarifaires de l’UE y renvoient, comme condition d’un taux, d’une exemption ou d’un contrôle.
Mesures qui renvoient à ce code
Contrôle à l’importation 18
- 0301 99 85Poissons vivants, autres poissons vivants, autres – autres
- 0302 34 10destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
- 0302 34 90Thons obèses (Thunnus obesus) – autres
- 0303 44 10destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
- 0303 44 90Thons obèses (Thunnus obesus) – autres
- 0304 49 90Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés : autres – autres
- 0304 59 90Autres, frais ou réfrigérés : autres – autres
- 0304 87 00Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)
- 0304 99 99Chair de poisson congelée (autres) – autres
- 0305 20 00Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
- 0305 39 90Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais : autres – autres
- 0305 49 80Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats : autres – autres
- 0305 59 85Poissons séchés, autres que les abats de poissons : autres – autres
- 0305 69 80Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons : autres – autres
- 1604 14 41Conserves de thon, listao et bonite – à l'huile végétale
- 1604 14 46Conserves de thon, listao et bonite – Filets dénommés «longes»
- 1604 14 48Conserves de thon, listao et bonite – autres
- 1604 20 70de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus