Phytosanitary – BY CA CN IL JP KP KR KZ MN RU SH TW UA US (TARIC 4003) : pays membres
Le code TARIC 4003 désigne « Phytosanitary – BY CA CN IL JP KP KR KZ MN RU SH TW UA US », un groupe comptant 14 pays ou territoires. Des mesures portant sur 26 lignes tarifaires de l’UE y font référence.
Membres 14
Biélorussie
Canada
Chine
Corée du Nord
Corée du Sud
États-Unis
Israël
Japon
Kazakhstan
Mongolie
Russie
Sainte-Hélène
Taïwan
Ukraine
Lignes UE 26
- 0604 20 90Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : frais – autres
- 1401 90 00Matières végétales des espèces principalement utilisées : autres – autres
- 1404 90 00Produits végétaux bruts (autres) – autres
- 4401 12 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4401 22 90Plaquettes de bois de feuillus – autres
- 4401 49 10Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
- 4401 49 90Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres – autres
- 4403 12 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4403 99 00Grumes de feuillus non tropicaux (autres) – autres
- 4404 20 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4406 12 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4406 92 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4407 95 10rabotés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4407 95 91de frêne (Fraxinus spp.) – poncés
- 4407 95 99de frêne (Fraxinus spp.) – autres
- 4407 99 27rabotés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4407 99 40Bois sciés de feuillus (autres essences) – poncés
- 4407 99 90Bois sciés de feuillus (autres essences) – autres
- 4408 90 15rabotés ; poncés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4408 90 35Planchettes destinées à la fabrication de crayons
- 4408 90 95Placages et feuilles de bois (non conifères) – d'une épaisseur excédant 1 mm
- 4409 29 10Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
- 4409 29 91Lames et frises pour parquets, non assemblées
- 4409 29 99Bois feuillus profilés (autres) – autres
- 4416 00 00Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
- 9406 10 00Constructions préfabriquées en bois – en bois