Phytosanitary - CA, US, VN (TARIC 4007) : pays membres
Le code TARIC 4007 désigne « Phytosanitary - CA, US, VN », un groupe comptant 3 pays ou territoires. Des mesures portant sur 35 lignes tarifaires de l’UE y font référence.
Membres 3
Canada
États-Unis
Viêt Nam
Lignes UE 35
- 4401 12 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4401 22 90Plaquettes de bois de feuillus – autres
- 4401 41 00Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : sciures – sciures
- 4401 49 10Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
- 4401 49 90Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres – autres
- 4403 12 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4403 91 00de chêne (Quercus spp.) – de chêne (Quercus spp.)
- 4403 95 10de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm – Grumes de sciage
- 4403 95 90de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm – autres
- 4403 96 00de bouleau (Betula spp.), autres – de bouleau (Betula spp.), autres
- 4403 99 00Grumes de feuillus non tropicaux (autres) – autres
- 4404 20 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4406 12 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4406 92 00autres que de conifères – autres que de conifères
- 4407 91 15poncés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4407 91 31Lames et frises pour parquets, non assemblées
- 4407 91 39Bois de chêne sciés – autres
- 4407 91 90Bois de chêne sciés – autres
- 4407 93 10rabotés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4407 93 91Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés : autres, d'érable (Acer spp.) – poncés
- 4407 93 99Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés : autres, d'érable (Acer spp.) – autres
- 4407 96 10rabotés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4407 96 91de bouleau (Betula spp.) – poncés
- 4407 96 99de bouleau (Betula spp.) – autres
- 4407 99 27rabotés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4407 99 40Bois sciés de feuillus (autres essences) – poncés
- 4407 99 90Bois sciés de feuillus (autres essences) – autres
- 4408 90 15rabotés ; poncés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
- 4408 90 35Planchettes destinées à la fabrication de crayons
- 4408 90 85Placages et feuilles de bois (non conifères) – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
- 4408 90 95Placages et feuilles de bois (non conifères) – d'une épaisseur excédant 1 mm
- 4409 29 91Lames et frises pour parquets, non assemblées
- 4409 29 99Bois feuillus profilés (autres) – autres
- 4416 00 00Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
- 9406 10 00Constructions préfabriquées en bois – en bois