Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 1001.11

1001.11.00

1001.11.00 : Trigo e mistura de trigo com centeio (<i>méteil</i>).: trigo duro, para semeadura (sementeira)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1001 Trigo e mistura de trigo com centeio (<i>méteil</i>).
  2. 10011 Trigo duro:
  3. 1001.11.00 Para semeadura (sementeira)

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1001.11 Froment (blé) et méteil : froment (blé) dur, de semence

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada 49 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Taïwan 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 10 →

Le code NCM 1001.11.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 1001.11 (froment (blé) et méteil : froment (blé) dur, de semence).

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 49 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 6,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 1001.11.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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