Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3922.20

3922.20.00

3922.20.00 : Assentos e tampas, de sanitários

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3922 Banheiras, boxes para chuveiros (polibãs*), pias, lavatórios, bidés, sanitários e seus assentos e tampas, caixas de descarga (autoclismos*) e artigos semelhantes para usos sanitários ou higiênicos, de plástico.
  2. 3922.20.00 Assentos e tampas, de sanitários

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 16,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3922.20 Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 6,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 4,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 5 % – 6,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H337323 U.S. CBP 10 mars 2026 · 3922.20.00

    Affirmation of NY N307831 ; Classification of a toilet seat and electronic bidet

  • N357645 U.S. CBP 28 janvier 2026 · 3922.20.00.00

    The tariff classification of a toilet seat incorporating an electronic bidet from Korea

  • N353820 U.S. CBP 29 septembre 2025 · 3922.20.00.00

    The tariff classification of raised toilet seats with arms from China

  • N330400 U.S. CBP 7 février 2023 · 3922.20.00.00

    The tariff classification of raised toilet seats from China

7 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Le code NCM 3922.20.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 3922.20 (sièges et couvercles de cuvettes d'aisance).

Le taux du TEC est de 16,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit général aux États-Unis est de 6,3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 25 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 4,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 6,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 6,5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3922.20 pour 10 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 3922.20.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3922.20, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (9 M $US).

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