Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6506.99
6506.99.00 : Outros chapéus e artigos de uso semelhante, mesmo : outros, de outras matérias
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 6506 Outros chapéus e artigos de uso semelhante, mesmo guarnecidos.
- 65069 Outros:
- 6506.99.00 De outras matérias
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6506.99 Autres chapeaux et coiffures, même garnis : autres, en autres matières
UE 2,7 % – 5,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Turquie 2,7 % – 5,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
États-Unis 3,3 % – 8,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 5,9 % 
Royaume-Uni 2 % – 4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Canada 5 % – 12,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon 4,4 % – 5,4 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
Taïwan 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N304497 U.S. CBP
The tariff classification of three hats from China
Notes légales
Le code NCM 6506.99.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 6506.99 (autres chapeaux et coiffures, même garnis : autres, en autres matières).
Le taux du TEC est de 18 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 2,7 % à 5,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 2,7 % à 5,7 %, le droit général aux États-Unis va de 3,3 % à 8,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 2 % à 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 5 % à 12,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 10 %, le taux appliqué au Japon va de 4,4 % à 5,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6506.99 pour 2 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 6506.99.00 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 18 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6506.99, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (2 M $US).