Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6803.00
6803.00.00 : Ardósia natural trabalhada e obras de ardósia natural ou aglomerada.
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6803.00 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N299817 U.S. CBP
The tariff classification of stone veneer wall panels from India
- 600011426 HMRC
The product is a handcrafted slate water feature designed for decorative purposes for the garden or home. A thin layer of concrete is used to hold the slate pieces together, between each layer. The customer will assemble the layers using OB1 glue supplied. The sphere is hollow inside. The sphere…
Notes légales
Le code NCM 6803.00.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 6803.00 (ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée).
Le taux du TEC est de 5,4 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 1,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 1,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 3,3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 5 % à 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 5,4 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 7,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 7 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6803.00 pour 176 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 6803.00.00 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 5,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.