Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 7204.41

7204.41.00

7204.41.00 : Copeaux et chutes d'acier : Resíduos do torno e da fresa, aparas, lascas (<i>meulures</i>), pó de serra, limalhas e desperdícios da estampagem ou do corte, mesmo em fardos

Copeaux et chutes d'acier

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7204 Desperdícios e resíduos, e sucata, de ferro fundido, ferro ou aço ; desperdícios e resíduos, em lingotes, de ferro ou aço.
  2. 72044 Outros desperdícios e resíduos, e sucata:
  3. 7204.41.00 Resíduos do torno e da fresa, aparas, lascas (<i>meulures</i>), pó de serra, limalhas e desperdícios da estampagem ou do corte, mesmo em fardos

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

7204.41 Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600009156 HMRC 14 novembre 2023 – 13 novembre 2026 · 7204 41 10 10

    Mild steel waste and scrap in the form of turnings. Uses for mild steel include structural steel, signs, automobiles, furniture, fencing, and much more. Mild steel is a ferrous metal made from iron and carbon. Mild steel is made up of an iron (Fe) base with the addition of small amounts of carbon.…

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 72 →

Le code NCM 7204.41.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 7204.41 (tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage…).

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 7204.41 pour 1 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 7204.41.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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