Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 7320.10

7320.10.00

7320.10.00 : Ressorts à lames : Molas de folhas e suas folhas

Ressorts à lames

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7320 Molas e folhas de molas, de ferro ou aço.
  2. 7320.10.00 Molas de folhas e suas folhas

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 16 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

7320.10 Ressorts à lames et leurs lames

UE 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis 3,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % Japon Exemption – 3,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 9,4 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 2,7 % – 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 10,9 % Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N304613 U.S. CBP 26 juin 2019 · 7320.10.30.00

    The tariff classification of a leaf spring from Mexico

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 73 →

Le code NCM 7320.10.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 7320.10 (ressorts à lames et leurs lames).

Le taux du TEC est de 16 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis est de 3,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 2,7 % à 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 7320.10 pour 31 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Espagne, la France occupant le 6e rang avec 1 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 7320.10.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 7320.10, le premier fournisseur en 2024 a été l’Espagne (12 M $US), devant la Chine.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 7320.10, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Brésil, avec 1 M $US.

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