Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9302.00
9302.00.00 : Revólveres e pistolas, exceto os das posições 93.03 ou 93.04.
Revolvers et pistolets
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
9302.00 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N277241 U.S. CBP
The tariff classification of iP1SmartSystem from Germany
Notes légales
Le code NCM 9302.00.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 9302.00 (revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304).
Le taux du TEC est de 25 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 3,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 8,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9302.00 pour 10 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Autriche.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 9302.00.00 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 25 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9302.00, le premier fournisseur en 2024 a été l’Autriche (7 M $US), devant l’Italie.