Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9305.10
9305.10.00 : De revólveres ou pistolas
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9305 Partes e acessórios dos artigos das posições 93.01 a 93.04.
- 9305.10.00 De revólveres ou pistolas
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
9305.10 de revolvers ou pistolets
UE 3,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 3,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption – 4,2 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,1 % 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada 3,5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % 
Argentine 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon 5,4 % – 8,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,9 % 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N344551 U.S. CBP
The tariff classification of unfinished firearm suppressor blanks from New Zealand
- N333359 U.S. CBP
The tariff classification of dry fire training equipment from China
- N284730 U.S. CBP
The tariff classification of steel shooting targets and stand brackets from Canada
- N279348 U.S. CBP
The tariff classification of a gun safety device from Germany
Notes légales
Le code NCM 9305.10.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 9305.10 (de revolvers ou pistolets).
Le taux du TEC est de 18 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3,2 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 4,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 3,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 5,4 % à 8,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9305.10 pour 3 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 9305.10.00 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 18 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9305.10, le premier fournisseur en 2024 a été l’Italie (2 M $US), devant la Slovénie.