Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9506.70

9506.70.00

9506.70.00 : Patins para gelo e patins de rodas, incluindo os fixados em calçado

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9506 Artigos e equipamentos para cultura física, ginástica, atletismo, outros esportes (incluindo o tênis de mesa), ou jogos ao ar livre, não especificados nem compreendidos noutras posições deste Capítulo ; piscinas, incluindo as infantis.
  2. 9506.70.00 Patins para gelo e patins de rodas, incluindo os fixados em calçado

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 18 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9506.70 Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % États-Unis Exemption – 2,9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1 % Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Canada Exemption – 5,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption – 2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1 % CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 7 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N346126 U.S. CBP 19 mars 2025 · 9506.70.20.10

    The tariff classification of adjustable children’s roller skates from China

  • N337934 U.S. CBP 22 février 2024 · 9506.70.20.90

    The tariff classification of adjustable children’s roller skates with knee and elbow pads from China

  • N302405 U.S. CBP 22 février 2019 · 9506.70.60.80

    The tariff classification of a skate guard from China

  • N291102 U.S. CBP 8 novembre 2017 · 9506.70.20.90

    The tariff classification of a “roller frame/inline skate wheel assembly” from China

5 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 95 →

Le code NCM 9506.70.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 9506.70 (patins à glace et patins à roulettes).

Le taux du TEC est de 18 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 5,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 7 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9506.70 pour 5 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9506.70.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 18 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9506.70, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (5 M $US).

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