Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 51 : Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin
- 40Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 51 compte 40 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 13 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 5105, laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, qui est la plus subdivisée : 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 40 lignes.
5101 Laines, non cardées ni peignées
- 5101.11.00.00En suint, y compris les laines lavées à dos : laines de tonte, laines de tonte
- 5101.19.00.00En suint, y compris les laines lavées à dos : autres, autres
- 5101.21.00.00Laines, non cardées ni peignées : dégraissées, non carbonisées, laines de tonte, laines de tonte
- 5101.29.00.00Laines, non cardées ni peignées : dégraissées, non carbonisées, autres, autres
- 5101.30.00.00Laines, non cardées ni peignées : carbonisées, carbonisées
5102 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
5104 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
- 5105.10.00.00Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés : laine cardée, laine cardée
- 5105.21.00.00« Laine peignée en vrac »
- 5105.29.00.00Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés : laine peignée, autre, autre
- 5105.31.00.00De chèvre de Cachemire
- 5105.39.00.00Poils fins, cardés ou peignés : autres, autres
- 5105.40.00.00Poils grossiers, cardés ou peignés
5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
5107 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5110 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
- 5111.11.00.00D'un poids n'excédant pas 300 g/m²
- 5111.19.00.00Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : autres, autres
- 5111.20.00.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5111.30.00.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- 5111.90.00.00Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés : autres, autres
5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
- 5112.11.00.10Devant servir à la fabrication de vêtements
- 5112.11.00.90D'un poids n'excédant pas 200 g/m²: autres
- 5112.19.00.00Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : autres, autres
- 5112.20.00.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5112.30.00.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- 5112.90.00.00Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés : autres, autres