Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 7320.90
7320.90.10 : Autres ressorts en acier : Springs and leaves for springs, of iron or steel : other, hairsprings
Autres ressorts en acier
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 7320 Springs and leaves for springs, of iron or steel:
- 7320.90 Other:
- 7320.90.10 Hairsprings
Ce que vous payez
Importation : États-Unis
Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Droit additionnelSection 232 — Steel, aluminium, copper and derivatives 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- à partir du 6 avril 2026
- Acte juridique
- HTSUS 9903.82.02
- Droit additionnelSection 232 — Steel, aluminium, copper and derivatives 25 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Royaume-Uni
- En vigueur
- à partir du 6 avril 2026
- Acte juridique
- HTSUS 9903.82.04
- Droit additionnelSection 232 — Steel, aluminium, copper and derivatives 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- à partir du 6 avril 2026
- Acte juridique
- HTSUS 9903.82.14
- Droit additionnelSection 301 — China — technology transfer, IP and innovation (2018 actions and 2024 four-year review) 25 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- En vigueur
- à partir du 24 septembre 2018
- Acte juridique
- HTSUS 9903.88.03
Même sous-position dans les autres tarifs
7320.90 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : autres
UE 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Japon Exemption – 3,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 2,7 % – 8 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (États-Unis) : 7320.90
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359981 U.S. CBP
The tariff classification of a spring clip from China
- N304438 U.S. CBP
The tariff classification of springs from Turkey
- N303585 U.S. CBP
The tariff classification of springs from Turkey
- N300284 U.S. CBP
The tariff classification of automotive brake components from China
- 600015313 HMRC
Zinc plated steel spring, that is used as a replacement part in a Kentucky mop holder. It is manufactured from 438mm steel wire, with a material of 8 gauge wire. The item is packaged in quantities of 300, in a cardboard box.
6 décisions au total pour ce code
Notes légales
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, 7320.90.10 est l’une des 2 lignes de la sous-position 7320.90, ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : autres.
Le droit général est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en kg.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 2,7 % à 8 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 7320.90 pour 219 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code HTS 7320.90.10 ?
Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est nul (exemption) ; unité supplémentaire : kg. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 7320.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (50 M $US), devant le Mexique.