Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 9506.91
9506.91.00 : Matériel de fitness et gymnastique : Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics ; parts and accessories thereof
Matériel de fitness et gymnastique
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 3 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9506 Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics, athletics, other sports (including table-tennis) or outdoor games, not specified or included elsewhere in this chapter ; swimming pools and wading pools ; parts and accessories thereof:
- Other:
- 9506.91.00 Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics ; parts and accessories thereof
Ce que vous payez
Importation : États-Unis
Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 2
- Droit additionnelSection 338 — Canada — discrimination against US alcoholic beverages, dairy, motor vehicles (Proclamations 11046–11048, as modified) 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Canada
- En vigueur
- à partir du 22 août 2026
- Acte juridique
- HTSUS 9903.03.14
- Droit additionnelSection 301 — China — technology transfer, IP and innovation (2018 actions and 2024 four-year review) 7,5 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- En vigueur
- à partir du 1 septembre 2019
- Acte juridique
- HTSUS 9903.88.15
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| Général (NPF) | — | 4,6 % |
| US–Australia FTA AU | Australie | Exemption |
| US–Bahrain FTA BH | Bahreïn | Exemption |
| US–Chile FTA CL | Chili | Exemption |
| US–Colombia TPA CO | Colombie | Exemption |
| US–Israel FTA IL | Israël | Exemption |
| US–Jordan FTA JO | Jordanie | Exemption |
| US–Korea FTA KR | Corée du Sud | Exemption |
| US–Morocco FTA MA | Maroc | Exemption |
| US–Oman FTA OM | Oman | Exemption |
| CAFTA-DR P | Costa Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua | Exemption |
| US–Panama TPA PA | Panama | Exemption |
| US–Peru TPA PE | Pérou | Exemption |
| USMCA S | Canada, Mexique | Exemption |
| US–Singapore FTA SG | Singapour | Exemption |
| Colonne 2 | Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie | 40% |
Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).
Subdivisions
- 9506.91.00 Articles and equipment for general physical exercise, gymnastics or athletics ; parts and accessories thereof 4,6 %
- 9506.91.00.10 Exercise cycles No.
- 9506.91.00.20 Exercise rowing machines No.
- 9506.91.00.30 Other No.
Même sous-position dans les autres tarifs
9506.91 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
UE 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 35 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N360889 U.S. CBP
The tariff classification of a stationary exercise bicycle accessory from China
- N357738 U.S. CBP
The tariff classification of a yoga mat from Taiwan
- H356461 U.S. CBP
Tariff classification of an indoor exercise platform utilizing augmented reality (AR) technology
- N356463 U.S. CBP
The tariff classification of a leg, foot, and knee stretching device from China
- N352085 U.S. CBP
The tariff classification of a children's wooden balance board from China
- N348345 U.S. CBP
The tariff classification of ballet barres from Canada
- N346130 U.S. CBP
The tariff classification of a children’s trampoline from China
- N345961 U.S. CBP
The tariff classification of a stair climbing exercise machine from China.
Notes légales
Le code HTS 9506.91.00 est la seule ligne du tarif harmonisé des États-Unis sous la sous-position SH 9506.91 (articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme).
Le droit général est de 4,6 %.
La déclaration utilise l’une des 3 subdivisions statistiques de cette ligne.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 35 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 3 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 9506.91 pour 2,9 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code HTS 9506.91.00 ?
Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est de 4,6 %. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Existe-t-il un taux réduit pour 9506.91.00 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?
Oui. La colonne Special indique « Free (A*,AU, BH, CL, CO,D,E, IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.
D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9506.91, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (2,1 Md $US), devant Taïwan.