Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 7615.10

7615.10.000

7615.10.000 : Articles de ménage en aluminium : Table, kitchen or other household articles and parts thereof ; pot scourers and scouring or polishing pads, gloves and the like

Articles de ménage en aluminium

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7615 Table, kitchen or other household articles and parts thereof, of aluminium ; pot scourers and scouring or polishing pads, gloves and the like, of aluminium ; sanitary ware and parts thereof, of aluminium
  2. 7615.10.000 Table, kitchen or other household articles and parts thereof ; pot scourers and scouring or polishing pads, gloves and the like

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

7615.10 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N365176 U.S. CBP 9 octobre 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of the Bandaby Hamster Home from China

  • N364460 U.S. CBP 15 septembre 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of aluminum pill cases from China

  • N363574 U.S. CBP 20 août 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of aluminum pill cases from China

  • N363572 U.S. CBP 18 août 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of aluminum pill cases from China

  • 600011409 HMRC 13 septembre 2024 – 12 septembre 2027 · 7615 10 10 10

    A central heating radiator or towel rail. The product is made from cast aluminium and has elements to emit heat back into the room. The design of the radiator or towel rail, depends on height, width and colour. The are used with hydronic heating systems. It is packaged in a cardboard box.

  • 600010908 HMRC 22 août 2024 – 21 août 2027 · 7615 10 80 10

    The product is a central heating radiator that can also be used as a towel rail. The product is made from forged aluminium and has elements to emit heat back into the room. The design of the radiator or towel rail, depends on height, width and colour. The are used with hydronic heating systems. It…

  • 600009946 HMRC 22 mars 2024 – 21 mars 2027 · 7615 10 30 00

    Aluminium foil containers. These are the disposable shallow dish/tray type, made from aluminium coil with a thickness below 0.2mm. They are without lids and come in various shapes, sizes and capacity. The largest container has a capacity below 4 litres but variations all have capacity of below 300…

  • 600009089 HMRC 9 novembre 2023 – 8 novembre 2026 · 7615 10 80 90

    A camping cookware set. The set includes a large (165x47mm) and small (143x41mm) frying pan, a large (163x92mm) and small (140x80mm) pannikin, soup spoon, bamboo spatula, cleaning sponge, and 3 plastic bowls. The pans and pannikins are made from aluminium alloy. All the items come as a set in a…

47 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 76 →

Le code statistique 7615.10.000 est la seule ligne du tarif douanier du Japon sous la sous-position SH 7615.10 (articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties).

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6 %, le droit général aux États-Unis est de 3,1 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 7615.10 pour 372 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 2e rang avec 53 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 7615.10.000 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 7615.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (265 M $US), devant la France.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 7615.10, la France a occupé en 2024 le 2e rang des fournisseurs du Japon, avec 53 M $US.

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