Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 8413.91
8413.91.000 : Parties de pompes : Pumps for liquids, whether or not fitted with a measuring : other, of pumps
Parties de pompes
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8413 Pumps for liquids, whether or not fitted with a measuring device ; liquid elevators.
- 8413.70.090 Other
- 8413.91.000 Of pumps
Ce que vous payez
Importation : Japon
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
8413.91 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : parties, de pompes
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N358761 U.S. CBP
The tariff classification of pump parts from various countries
- N358277 U.S. CBP
The tariff classification of a casting from Italy
- N350903 U.S. CBP
The tariff classification of a filter, a valve kit, pump assemblies and a pump cover from China
- N336098 U.S. CBP
The tariff classification of a spacer and a set collar from China
- 600015707 HMRC
Precision-engineered rotary mechanical seal faces manufactured from sintered tungsten carbide. The seal faces are used to prevent leakage around rotating shafts in pumps and similar equipment. The seal faces are individually packaged and are cushioned in bubble wrap/foam to prevent damage during…
- 600011789 HMRC
A gear housing of metal designed solely and principally for use in a hydraulic pump assembly. The part is cylindrical in shape and is made from cast iron. Their are four threaded holes and a port to the side. Approximate dimensions 203 x 190 x 25 mm.
- 600011174 HMRC
Water pump fixing kit. A plumbing kit specifically designed for the installation of circulation water pumps in hot tubs. The kit is used by trained engineers during the installation of water pumps but can be fitted retrospectively. The items included are not for general pluming but specifically…
16 décisions au total pour ce code
Notes légales
Le code statistique 8413.91.000 est la seule ligne du tarif douanier du Japon sous la sous-position SH 8413.91 (pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : parties, de pompes).
Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KG.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 1,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 1,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil va de 12,6 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 3 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 1,7 % à 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 8413.91 pour 497 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code statistique 8413.91.000 ?
Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 8413.91, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (186 M $US), devant la Corée du Sud.