Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 01 : Animaux vivants
- 68Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 01 compte 68 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
51 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 0102, animaux vivants de l'espèce bovine, qui est la plus subdivisée : 17 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 17 lignes.
0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
- 0101.21.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 1)
- 0101.21.90Reproducteurs de race pure : autres
- 0101.29.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 0101.29.19Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants : autres, autres
- 0101.29.91importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 1)
- 0101.29.95d'une hauteur au garrot excédant 1,48 m
- 0101.29.96d'une hauteur au garrot excédant 1,35 m mais n'excédant pas 1,48 m
- 0101.29.97d'une hauteur au garrot n'excédant pas 1,35 m
- 0101.30.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 1)
- 0101.30.19Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants : ânes, autres
- 0101.30.91de boucherie ; ânes sauvages
- 0101.30.95importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 1)
- 0101.30.96De boucherie ; ânes sauvages : autres
- 0101.90.10Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants : autres, de boucherie
- 0101.90.93importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 1)
- 0101.90.99Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants : autres, de boucherie, autres
0102 Animaux vivants de l'espèce bovine
- 0102.21.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 2)
- 0102.21.91de race brune, de race tachetée, de race Holstein
- 0102.21.99Importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 2) : autres
- 0102.29.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 0102.29.19Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres
- 0102.29.91importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 2)
- 0102.29.99Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres
- 0102.31.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 2)
- 0102.31.90Reproducteurs de race pure : autres
- 0102.39.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 0102.39.19Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres
- 0102.39.91importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 2)
- 0102.39.99Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres
- 0102.90.12importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5)
- 0102.90.18Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres
- 0102.90.92importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 2)
- 0102.90.98Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres
0103 Animaux vivants de l'espèce porcine
- 0103.10.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 3)
- 0103.10.90Reproducteurs de race pure : autres
- 0103.91.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 3) (autres reproducteurs)
- 0103.91.20importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6) (animaux de boucherie)
- 0103.91.90D'un poids inférieur à 50 kg : autres
- 0103.92.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 3) (autres reproducteurs)
- 0103.92.20importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 6) (animaux de boucherie)
- 0103.92.90D'un poids égal ou supérieur à 50 kg : autres
0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
- 0104.10.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 4) (reproducteurs)
- 0104.10.20importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5) (animaux de boucherie)
- 0104.10.90Animaux vivants des espèces ovine ou caprine : de l'espèce ovine, autres
- 0104.20.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 4) (reproducteurs)
- 0104.20.20importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 5) (animaux de boucherie)
- 0104.20.90Animaux vivants des espèces ovine ou caprine : de l'espèce caprine, autres
0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
- 0105.11.00volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0105.12.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : dindes et dindons
- 0105.13.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : canards
- 0105.14.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : oies
- 0105.15.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : pintades
- 0105.94.00volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0105.99.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : autres
0106 Autres animaux vivants
- 0106.11.00Autres animaux vivants, primates
- 0106.12.00baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea) ; lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)
- 0106.13.00chameaux et autres camélidés (Camelidae)
- 0106.14.00Autres animaux vivants, lapins et lièvres
- 0106.19.00Autres animaux vivants, autres
- 0106.20.00reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
- 0106.31.00Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) : oiseaux de proie
- 0106.32.00psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoés)
- 0106.33.00autruches ; émeus (Dromaius novaehollandiae)
- 0106.39.10Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) : autres, gibier à plume
- 0106.39.90Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) : autres, autres
- 0106.41.00Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) : abeilles
- 0106.49.00Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) : autres
- 0106.90.00Autres animaux vivants, autres