Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 60 : Étoffes de bonneterie

  • 44Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 60 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 60 compte 44 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 6005 (étoffes de bonneterie-chaîne), avec 14 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 44 lignes.

6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie

6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001

6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002

6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001

6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004

6006 Autres étoffes de bonneterie

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