Tarif des douanes suisse (Tares) · numéro de tarif · HS 6405.90

6405.90.00

6405.90.00 : Autres chaussures, autres

Chaussures à dessus en autres matières

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes suisse (Tares), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 6405 Autres chaussures
  2. 6405.90.00 autres

Ce que vous payez

Importation : Suisse

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6405.90 Autres chaussures, autres

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364972 U.S. CBP 2 octobre 2026 · 6405.90.90.60

    The tariff classification of a women’s clog shoe from China

  • N363599 U.S. CBP 19 août 2026 · 6405.90.90.60

    The tariff classification of a man’s waterproof boot from China

  • N358788 U.S. CBP 2 mars 2026 · 6405.90.90.60

    The tariff classification of a waterproof boot from Cambodia

  • N349762 U.S. CBP 26 juin 2025 · 6405.90.90.60

    The tariff classification of traction overshoes from China, Vietnam and Korea

61 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Le numéro de tarif 6405.90.00 est la seule ligne du tarif des douanes suisse (Tares) sous la sous-position SH 6405.90 (autres chaussures, autres).

Le droit du tarif normal est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 4 % à 17 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 4 % à 17 %, le droit général aux États-Unis va de 3,8 % à 12,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 16 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 18 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 3,4 % à 30 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

La Suisse a importé des marchandises de la sous-position 6405.90 pour 19 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro de tarif 6405.90.00 ?

Le droit du tarif normal dans le tarif des douanes suisse (Tares) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où la Suisse importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6405.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Italie (6 M $US), devant la Chine.

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