Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 01 : Animaux vivants

  • 102Lignes tarifaires
  • 0 %–135 %Taux

Chapitre 01 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 01 compte 102 lignes dans le tarif douanier turc, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 135 %, avec une moyenne de 27,6 % ; 39 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 0105 (coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants…), avec 32 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 39 lignes.

Le taux le plus élevé, 135 %, frappe la ligne 0102.39.10.00.00 (canlı büyükbaş hayvanlar, bufalo, diğerleri, evcil türler).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

0102 Animaux vivants de l'espèce bovine

0103 Animaux vivants de l'espèce porcine

0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

0106 Autres animaux vivants

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