Codes GTİP du chapitre 51 – tarif Turquie

Le chapitre 51 compte 83 lignes dans le tarif douanier turc, dans 13 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 3,3 % ; 27 lignes sont en franchise.

C’est la position 5101, laines, non cardées ni peignées, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 27 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5111.11.00.00.00 (m2. ağırlığı 300 gr.ı geçmeyenler).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Tarif douanier turc, chapitre 51 : Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin

5101 Laines, non cardées ni peignées

5102 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés

5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés

5104 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)

5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail

5107 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail

5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail

5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

5110 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail

5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés

5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés

5113 Tissus de poils grossiers ou de crin