Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 60 : Étoffes de bonneterie

  • 118Lignes tarifaires
  • 6,5 %–8 %Taux

Chapitre 60 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 60 compte 118 lignes dans le tarif douanier turc, dans 6 positions.

Les taux vont de 6,5 % à 8 %, avec une moyenne de 8 %.

C’est la position 6001, velours, peluches, qui est la plus subdivisée : 30 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 114 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 6001.10.00.00.01 ("Uzun tüylü " mensucat).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie

6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001

6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002

6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001

6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004

6006 Autres étoffes de bonneterie

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