Tarif douanier turc · code GTİP · HS 7320.90

7320.90.10.00.00

7320.90.10.00.00 : Autres ressorts en acier : Demir veya çelikten yaylar ve yay yaprakları : diğerleri, yassı spiral yaylar

Autres ressorts en acier

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7320 Demir veya çelikten yaylar ve yay yaprakları:
  2. 7320.90 Diğerleri:
  3. 7320.90.10.00.00 Yassı spiral yaylar

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 2,7 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—2,7 %
accords de libre-échange de la Turquie
Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique et 48 autres

Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chili, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Égypte, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Israël, Italie, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Moldavie, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Territoires palestiniens, Tunisie, Venezuela

 Exemption
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 Exemption
SPG+ Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 2,7 %
accord Turquie–Qatar Qatar 2,7 %

Même sous-position dans les autres tarifs

7320.90 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : autres

UE 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 2,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % Japon Exemption – 3,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 2,7 % – 8 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 7320.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N359981 U.S. CBP 31 mars 2026 · 7320.90.50.60

    The tariff classification of a spring clip from China

  • N304438 U.S. CBP 12 juin 2019 · 7320.90.50.20

    The tariff classification of springs from Turkey

  • N303585 U.S. CBP 9 avril 2019 · 7320.90.50.20

    The tariff classification of springs from Turkey

  • N300284 U.S. CBP 21 septembre 2018 · 7320.90.50.60

    The tariff classification of automotive brake components from China

  • 600015313 HMRC 8 avril 2026 – 7 avril 2029 · 7320 90 90 90

    Zinc plated steel spring, that is used as a replacement part in a Kentucky mop holder. It is manufactured from 438mm steel wire, with a material of 8 gauge wire. The item is packaged in quantities of 300, in a cardboard box.

6 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 73 →

Dans le tarif douanier turc, 7320.90.10.00.00 est l’une des 3 lignes de la sous-position 7320.90, ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : autres.

Le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 2,7 % à 8 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 7320.90 pour 40 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne, la France occupant le 5e rang avec 3 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 7320.90.10.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 2,7 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 7320.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (10 M $US), devant l’Italie.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 7320.90, la France a occupé en 2024 le 5e rang des fournisseurs de la Turquie, avec 3 M $US.

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