Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 01 : Animaux vivants

  • 65Lignes tarifaires
  • 0 %–11,5 %Taux

Chapitre 01 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 01 compte 65 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 11,5 %, avec une moyenne de 1,3 % ; 27 lignes sont en franchise.

32 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 0102 (animaux vivants de l'espèce bovine), avec 21 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 27 lignes.

Le taux le plus élevé, 11,5 %, frappe la ligne 0101 29 90 (chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants : chevaux, autres, autres).

0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

0102 Animaux vivants de l'espèce bovine

0103 Animaux vivants de l'espèce porcine

0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

0106 Autres animaux vivants

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