Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 01 : Animaux vivants
- 65Lignes tarifaires
- 0 %–11,5 %Taux
Le chapitre 01 compte 65 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 11,5 %, avec une moyenne de 1,3 % ; 27 lignes sont en franchise.
32 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 0102 (animaux vivants de l'espèce bovine), avec 21 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 27 lignes.
Le taux le plus élevé, 11,5 %, frappe la ligne 0101 29 90 (chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants : chevaux, autres, autres).
0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
0102 Animaux vivants de l'espèce bovine
- 0102 21 10Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
- 0102 21 30Reproducteurs de race pure : vaches
- 0102 21 90Reproducteurs de race pure : autres
- 0102 29 05du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus
- 0102 29 10d'un poids n'excédant pas 80 kg
- 0102 29 21destinés à la boucherie
- 0102 29 29D'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg : autres
- 0102 29 41destinés à la boucherie
- 0102 29 49D'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg : autres
- 0102 29 51destinées à la boucherie
- 0102 29 59Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) : autres
- 0102 29 61destinées à la boucherie
- 0102 29 69D'un poids excédant 300 kg : vaches, autres
- 0102 29 91destinés à la boucherie
- 0102 29 99D'un poids excédant 300 kg : autres, autres
- 0102 31 00reproducteurs de race pure
- 0102 39 10Animaux vivants de l'espèce bovine : buffles, autres, des espèces domestiques
- 0102 39 90Animaux vivants de l'espèce bovine : buffles, autres, autres
- 0102 90 20reproducteurs de race pure
- 0102 90 91Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres, des espèces domestiques
- 0102 90 99Animaux vivants de l'espèce bovine : autres, autres, autres
0103 Animaux vivants de l'espèce porcine
- 0103 10 00reproducteurs de race pure
- 0103 91 10D'un poids inférieur à 50 kg : des espèces domestiques
- 0103 91 90D'un poids inférieur à 50 kg : autres
- 0103 92 11Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
- 0103 92 19D'un poids égal ou supérieur à 50 kg : des espèces domestiques, autres
- 0103 92 90D'un poids égal ou supérieur à 50 kg : autres
0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
- 0105 11 11de race de ponte
- 0105 11 19Poussins femelles de sélection et de multiplication : autres
- 0105 11 91de race de ponte
- 0105 11 99Volailles de l'espèce Gallus domesticus : autres, autres
- 0105 12 00D'un poids n'excédant pas 185 g : dindes et dindons
- 0105 13 00D'un poids n'excédant pas 185 g : canards
- 0105 14 00D'un poids n'excédant pas 185 g : oies
- 0105 15 00D'un poids n'excédant pas 185 g : pintades
- 0105 94 00Volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0105 99 10Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : autres, autres, canards
- 0105 99 20Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : autres, autres, oies
- 0105 99 30Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : autres, autres, dindes et dindons
- 0105 99 50Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades : autres, autres, pintades
0106 Autres animaux vivants
- 0106 11 00Autres animaux vivants, mammifères, primates
- 0106 12 00Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea) ; lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)
- 0106 13 00Chameaux et autres camélidés (Camelidae)
- 0106 14 10Autres animaux vivants, mammifères, lapins et lièvres, lapins domestiques
- 0106 14 90Autres animaux vivants, mammifères, lapins et lièvres, autres
- 0106 19 00Autres animaux vivants, mammifères, autres
- 0106 20 00Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
- 0106 31 00Autres animaux vivants, oiseaux, oiseaux de proie
- 0106 32 00Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
- 0106 33 00Autruches ; émeus (Dromaius novaehollandiae).
- 0106 39 10Autres animaux vivants, oiseaux, autres, pigeons
- 0106 39 80Autres animaux vivants, oiseaux, autres, autres
- 0106 41 00Autres animaux vivants, insectes, abeilles
- 0106 49 00Autres animaux vivants, insectes, autres
- 0106 90 00Autres animaux vivants, autres