Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 10 : Céréales
- 65Lignes tarifaires
- 0 %–12,8 %Taux
Le chapitre 10 compte 65 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 8 positions.
Les taux vont de 0 % à 12,8 %, avec une moyenne de 3,8 % ; 4 lignes sont en franchise.
58 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1006 (riz), avec 37 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 4 lignes.
Le taux le plus élevé, 12,8 %, frappe la ligne 1001 91 10 (froment (blé) et méteil : autres, de semence, épeautre).
1001 Froment (blé) et méteil
- 1001 11 00Froment (blé) et méteil : froment (blé) dur, de semence
- 1001 19 00Froment (blé) et méteil : froment (blé) dur, autres
- 1001 91 10Froment (blé) et méteil : autres, de semence, épeautre
- 1001 91 20Froment (blé) tendre et méteil
- 1001 91 90Froment (blé) et méteil : autres, de semence, autres
- 1001 99 00Froment (blé) et méteil : autres, autres
1002 Seigle
1003 Orge
1004 Avoine
1005 Maïs
1006 Riz
- 1006 10 10Riz en paille (riz paddy) : destiné à l'ensemencement
- 1006 10 30Riz en paille (riz paddy) : autre, à grains ronds
- 1006 10 50Riz en paille (riz paddy) : autre, à grains moyens
- 1006 10 71présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 10 79présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 10 90Riz en paille (riz paddy) : autre, autre
- 1006 20 11Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : étuvé, à grains ronds
- 1006 20 13Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : étuvé, à grains moyens
- 1006 20 15présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 20 17présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 20 19Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : étuvé, autre
- 1006 20 92Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : autre, à grains ronds
- 1006 20 94Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : autre, à grains moyens
- 1006 20 96présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 20 98présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 20 99Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : autre, autre
- 1006 30 21Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds
- 1006 30 23Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens
- 1006 30 25présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 30 27présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 30 29Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz semi-blanchi, étuvé, autre
- 1006 30 42Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz semi-blanchi, autre, à grains ronds
- 1006 30 44Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz semi-blanchi, autre, à grains moyens
- 1006 30 46présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 30 48présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 30 49Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz semi-blanchi, autre, autre
- 1006 30 61Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz blanchi, étuvé, à grains ronds
- 1006 30 63Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz blanchi, étuvé, à grains moyens
- 1006 30 65présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 30 67présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 30 69Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz blanchi, étuvé, autre
- 1006 30 92Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz blanchi, autre, à grains ronds
- 1006 30 94Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz blanchi, autre, à grains moyens
- 1006 30 96présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
- 1006 30 98présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
- 1006 30 99Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : riz blanchi, autre, autre
- 1006 40 00Riz, riz en brisures
1007 Sorgho à grains
1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales
- 1008 10 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : sarrasin
- 1008 21 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : millet, de semence
- 1008 29 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : millet, autres
- 1008 30 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : alpiste
- 1008 40 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : fonio (Digitaria spp.)
- 1008 50 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : quinoa (Chenopodium quinoa)
- 1008 60 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : triticale
- 1008 90 00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : autres céréales