Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 51 : Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin
- 60Lignes tarifaires
- 0 %–8 %Taux
Le chapitre 51 compte 60 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 13 positions.
Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 3,8 % ; 16 lignes sont en franchise.
C’est la position 5107, fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail, qui est la plus subdivisée : 8 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 16 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5111 11 00 (d'un poids n'excédant pas 300 g/m2).
5101 Laines, non cardées ni peignées
- 5101 11 00En suint, y compris les laines lavées à dos : laines de tonte
- 5101 19 00En suint, y compris les laines lavées à dos : autres
- 5101 21 00Laines, non cardées ni peignées : dégraissées, non carbonisées, laines de tonte
- 5101 29 00Laines, non cardées ni peignées : dégraissées, non carbonisées, autres
- 5101 30 00Laines, non cardées ni peignées : carbonisées
5102 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
- 5102 11 00de chèvre du Cachemire
- 5102 19 10Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés : poils fins, autres, de lapin angora
- 5102 19 30d'alpaga, de lama, de vigogne
- 5102 19 40de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires
- 5102 19 90d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
- 5102 20 00Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés : poils grossiers
5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
5104 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
- 5105 10 00Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés : laine cardée
- 5105 21 00«Laine peignée en vrac»
- 5105 29 00Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés : laine peignée, autre
- 5105 31 00de chèvre du Cachemire
- 5105 39 00Poils fins, cardés ou peignés : autres
- 5105 40 00Poils grossiers, cardés ou peignés
5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
- 5106 10 10Contenant au moins 85 % en poids de laine : écrus
- 5106 10 90Contenant au moins 85 % en poids de laine : autres
- 5106 20 10contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
- 5106 20 91Contenant moins de 85 % en poids de laine : autres, écrus
- 5106 20 99Contenant moins de 85 % en poids de laine : autres, autres
5107 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
- 5107 10 10Contenant au moins 85 % en poids de laine : écrus
- 5107 10 90Contenant au moins 85 % en poids de laine : autres
- 5107 20 10Contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins : écrus
- 5107 20 30Contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins : autres
- 5107 20 51Mélangés principalement ou uniquement avec des fibres : écrus
- 5107 20 59Mélangés principalement ou uniquement avec des fibres : autres
- 5107 20 91Contenant moins de 85 % en poids de laine : autres, autrement mélangés, écrus
- 5107 20 99Contenant moins de 85 % en poids de laine : autres, autrement mélangés, autres
5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
- 5108 10 10Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés : cardés, écrus
- 5108 10 90Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés : cardés, autres
- 5108 20 10Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés : peignés, écrus
- 5108 20 90Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés : peignés, autres
5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5110 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
- 5111 11 00d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
- 5111 19 00Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : autres
- 5111 20 00autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5111 30 10d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
- 5111 30 80d'un poids excédant 300 g/m2
- 5111 90 10contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
- 5111 90 91d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
- 5111 90 98d'un poids excédant 300 g/m2
5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
- 5112 11 00d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5112 19 00Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : autres
- 5112 20 00autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5112 30 10d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5112 30 80d'un poids excédant 200 g/m2
- 5112 90 10contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
- 5112 90 91d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5112 90 98d'un poids excédant 200 g/m2