Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 60 : Étoffes de bonneterie
- 46Lignes tarifaires
- 6,5 %–8 %Taux
Le chapitre 60 compte 46 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 6,5 % à 8 %, avec une moyenne de 7,9 %.
C’est la position 6005, étoffes de bonneterie-chaîne, qui est la plus subdivisée : 15 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 44 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 6001 10 00 (étoffes dites «à longs poils»).
6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
- 6001 10 00Étoffes dites «à longs poils»
- 6001 21 00Velours, peluches : étoffes à boucles, de coton
- 6001 22 00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6001 29 00Velours, peluches : étoffes à boucles, d'autres matières textiles
- 6001 91 00Velours, peluches : autres, de coton
- 6001 92 00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6001 99 00Velours, peluches : autres, d'autres matières textiles
6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002
- 6003 10 00de laine ou de poils fins
- 6003 20 00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de coton
- 6003 30 10Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de fibres synthétiques, dentelles Raschel
- 6003 30 90Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de fibres synthétiques, autres
- 6003 40 00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de fibres artificielles
- 6003 90 00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : autres
6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004
- 6005 21 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de coton, écrues ou blanchies
- 6005 22 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de coton, teintes
- 6005 23 00en fils de diverses couleurs
- 6005 24 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de coton, imprimées
- 6005 35 00Étoffes mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
- 6005 36 00autres, écrues ou blanchies
- 6005 37 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres synthétiques, autres, teintes
- 6005 38 00autres, en fils de diverses couleurs
- 6005 39 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres synthétiques, autres, imprimées
- 6005 41 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres artificielles, écrues ou blanchies
- 6005 42 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres artificielles, teintes
- 6005 43 00en fils de diverses couleurs
- 6005 44 00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres artificielles, imprimées
- 6005 90 10de laine ou de poils fins
- 6005 90 90Étoffes de bonneterie-chaîne : autres, autres
6006 Autres étoffes de bonneterie
- 6006 10 00de laine ou de poils fins
- 6006 21 00Autres étoffes de bonneterie : de coton, écrues ou blanchies
- 6006 22 00Autres étoffes de bonneterie : de coton, teintes
- 6006 23 00en fils de diverses couleurs
- 6006 24 00Autres étoffes de bonneterie : de coton, imprimées
- 6006 31 00Autres étoffes de bonneterie : de fibres synthétiques, écrues ou blanchies
- 6006 32 00Autres étoffes de bonneterie : de fibres synthétiques, teintes
- 6006 33 00en fils de diverses couleurs
- 6006 34 00Autres étoffes de bonneterie : de fibres synthétiques, imprimées
- 6006 41 00Autres étoffes de bonneterie : de fibres artificielles, écrues ou blanchies
- 6006 42 00Autres étoffes de bonneterie : de fibres artificielles, teintes
- 6006 43 00en fils de diverses couleurs
- 6006 44 00Autres étoffes de bonneterie : de fibres artificielles, imprimées
- 6006 90 00Autres étoffes de bonneterie : autres