Position · Chapitre 38
3816 : Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801
La position 3816 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 3816.00, au chapitre 38 (produits divers des industries chimiques).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
États-Unis Exemption – 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 2,1 % 
Brésil Exemption – 12,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 8,4 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 8,4 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Japon Exemption – 3,3 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % 
Taïwan 1 % – 2,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 6 % – 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 10,5 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 474 k $US474 k $US+14 M $US+63 M $US+> 240 M $US
Exportations : 127
- Chine : 569 M $US
- Allemagne : 322 M $US
- Autriche : 248 M $US
- États-Unis : 240 M $US
- Espagne : 154 M $US
- France : 127 M $US
- Turquie : 116 M $US
- Royaume-Uni : 84 M $US
- Inde : 83 M $US
- Pays-Bas : 83 M $US
- Japon : 69 M $US
- Italie : 66 M $US
- Pologne : 63 M $US
- Belgique : 60 M $US
- Slovénie : 56 M $US
- Canada : 52 M $US
- Kazakhstan : 50 M $US
- Mexique : 38 M $US
- Corée du Sud : 31 M $US
- Suède : 30 M $US
- Brésil : 27 M $US
- Malaisie : 24 M $US
- Afrique du Sud : 18 M $US
- Émirats arabes unis : 18 M $US
- Slovaquie : 16 M $US
- Taïwan : 16 M $US
- Irlande : 15 M $US
- Grèce : 15 M $US
- Thaïlande : 15 M $US
- Danemark : 14 M $US
- Tchéquie : 14 M $US
- Australie : 12 M $US
- Russie : 10 M $US
- Luxembourg : 7 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Finlande : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Indonésie : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Koweït : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Macédoine du Nord : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Guatemala : 1 M $US
- Équateur : 983 k $US
- Serbie : 947 k $US
- Singapour : 943 k $US
- Viêt Nam : 940 k $US
- Qatar : 908 k $US
- Pérou : 780 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+11 M $US+42 M $US+> 91 M $US
Importations : 215
- Indonésie : 244 M $US
- États-Unis : 145 M $US
- Canada : 132 M $US
- Inde : 127 M $US
- Russie : 126 M $US
- Allemagne : 111 M $US
- Italie : 91 M $US
- Arabie saoudite : 87 M $US
- France : 86 M $US
- Turquie : 83 M $US
- Mexique : 76 M $US
- Pays-Bas : 64 M $US
- Autriche : 63 M $US
- Viêt Nam : 59 M $US
- Belgique : 50 M $US
- Pologne : 48 M $US
- Royaume-Uni : 46 M $US
- Malaisie : 45 M $US
- Thaïlande : 45 M $US
- Tchéquie : 43 M $US
- Corée du Sud : 43 M $US
- Égypte : 42 M $US
- Algérie : 38 M $US
- Suisse : 35 M $US
- Afrique du Sud : 31 M $US
- Émirats arabes unis : 31 M $US
- Espagne : 31 M $US
- Portugal : 30 M $US
- Ukraine : 29 M $US
- Suède : 26 M $US
- Chine : 25 M $US
- Norvège : 24 M $US
- Kazakhstan : 24 M $US
- Taïwan : 22 M $US
- Maroc : 21 M $US
- Brésil : 20 M $US
- Japon : 18 M $US
- Finlande : 17 M $US
- Hongrie : 17 M $US
- Roumanie : 17 M $US
- Serbie : 16 M $US
- Pérou : 15 M $US
- Colombie : 15 M $US
- Slovaquie : 15 M $US
- Irak : 15 M $US
- Nigeria : 15 M $US
- Singapour : 14 M $US
- Libye : 13 M $US
- Chili : 12 M $US
- Bangladesh : 12 M $US
- Oman : 12 M $US
- Australie : 11 M $US
- Philippines : 11 M $US
- Luxembourg : 11 M $US
- Argentine : 10 M $US
- Zimbabwe : 10 M $US
- Israël : 9 M $US
- Pakistan : 9 M $US
- Bahreïn : 9 M $US
- Grèce : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 569 M $US | 20,1 % |
| 2 |  Allemagne | 322 M $US | 11,4 % |
| 3 |  Autriche | 248 M $US | 8,8 % |
| 4 | États-Unis | 240 M $US | 8,5 % |
| 5 |  Espagne | 154 M $US | 5,4 % |
| 6 |  France | 127 M $US | 4,5 % |
| 7 | Turquie | 116 M $US | 4,1 % |
| 8 | Royaume-Uni | 84 M $US | 3 % |
| 9 |  Inde | 83 M $US | 3 % |
| 10 |  Pays-Bas | 83 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Indonésie | 244 M $US | 8,6 % |
| 2 | États-Unis | 145 M $US | 5,1 % |
| 3 | Canada | 132 M $US | 4,7 % |
| 4 | Inde | 127 M $US | 4,5 % |
| 5 |  Russie | 126 M $US | 4,5 % |
| 6 | Allemagne | 111 M $US | 3,9 % |
| 7 |  Italie | 91 M $US | 3,2 % |
| 8 |  Arabie saoudite | 87 M $US | 3,1 % |
| 9 | France | 86 M $US | 3,1 % |
| 10 | Turquie | 83 M $US | 3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 3816 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 3816 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 3816 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 3 % (moyenne 1,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 3816 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 3816 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 3816 en 7 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 % (moyenne 2,1 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 3816 compte 6 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 12,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3816 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3816 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Pérou, où le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 3816 compte 8 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 3816 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 3,3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 3816 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 1 % à 2,5 % (moyenne 1,8 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 3816 compte 7 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 3816 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
La position 3816 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Norvège, où le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 3816 compte 2 lignes tarifaires et le droit NPF va de 6 % à 15 %.
La position 3816 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 3816 a atteint 2,8 Md $US en 2024, en baisse de 6,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 20,1 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été l’Indonésie (244 M $US).
La France a occupé le 6e rang des 127 pays exportateurs, avec 127 M $US.
La France a importé pour 86 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « ciments, mortiers, bétons et compositions similaires… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3816 du Système harmonisé (chapitre 38), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « ciments, mortiers, bétons et compositions… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3816 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « ciments, mortiers, bétons et compositions… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3816 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « ciments, mortiers, bétons et compositions… » ?
La Chine, avec 569 M $US en 2024 (20,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 127 M $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 127 pays exportateurs.