Position · Chapitre 39
3903 : Polymères du styrène, sous formes primaires
La position 3903 se divise en 5 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 39 (matières plastiques et ouvrages en ces matières).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
Turquie Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
États-Unis 6,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Canada Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Mexique 5 % – 35 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 13,7 % 
Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 10,6 % 
Argentine Exemption – 14 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 10,2 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 1,1 % 
Japon 2,8 % – 6,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % 
Taïwan 1 % – 2,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Sous-positions 5
- 3903.11Polymères du styrène, sous formes primaires : polystyrène, expansiblePolystyrène expansible
- 3903.19Polymères du styrène, sous formes primaires : polystyrène, autrePolystyrène non expansible
- 3903.20Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
- 3903.30Polymères du styrène, sous formes primaires : copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)ABS
- 3903.90Polymères du styrène, sous formes primaires : autresAutres polymères du styrène
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 619 k $US619 k $US+50 M $US+294 M $US+> 1,4 Md $US
Exportations : 154
- Corée du Sud : 3,4 Md $US
- Taïwan : 2,5 Md $US
- Chine : 1,6 Md $US
- Allemagne : 1,4 Md $US
- Belgique : 1,4 Md $US
- États-Unis : 1,3 Md $US
- Pays-Bas : 1 Md $US
- Malaisie : 840 M $US
- Japon : 662 M $US
- France : 613 M $US
- Mexique : 532 M $US
- Thaïlande : 413 M $US
- Italie : 406 M $US
- Singapour : 348 M $US
- Autriche : 330 M $US
- Turquie : 294 M $US
- Espagne : 284 M $US
- Arabie saoudite : 271 M $US
- Iran : 220 M $US
- Pologne : 216 M $US
- Canada : 194 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 189 M $US
- Tchéquie : 171 M $US
- Hongrie : 169 M $US
- Viêt Nam : 140 M $US
- Grèce : 133 M $US
- Inde : 91 M $US
- Indonésie : 84 M $US
- Colombie : 83 M $US
- Pakistan : 83 M $US
- Suède : 82 M $US
- Finlande : 73 M $US
- Brésil : 73 M $US
- Royaume-Uni : 66 M $US
- Bahamas : 57 M $US
- Russie : 55 M $US
- Égypte : 52 M $US
- Norvège : 50 M $US
- Émirats arabes unis : 35 M $US
- Portugal : 34 M $US
- Israël : 32 M $US
- Bulgarie : 29 M $US
- Roumanie : 24 M $US
- Lituanie : 23 M $US
- Tunisie : 18 M $US
- Argentine : 15 M $US
- Danemark : 14 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Philippines : 13 M $US
- Slovaquie : 13 M $US
- Suisse : 12 M $US
- Croatie : 10 M $US
- Irlande : 9 M $US
- Chili : 9 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Australie : 7 M $US
- Estonie : 6 M $US
- Malte : 5 M $US
- Guatemala : 5 M $US
- Uruguay : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+76 M $US+256 M $US+> 714 M $US
Importations : 210
- Chine : 2,9 Md $US
- États-Unis : 1,3 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Mexique : 996 M $US
- Viêt Nam : 996 M $US
- Pologne : 873 M $US
- Italie : 714 M $US
- Turquie : 702 M $US
- Malaisie : 507 M $US
- Thaïlande : 495 M $US
- Inde : 480 M $US
- France : 437 M $US
- Brésil : 429 M $US
- Canada : 407 M $US
- Espagne : 404 M $US
- Indonésie : 395 M $US
- Royaume-Uni : 354 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 343 M $US
- Hongrie : 319 M $US
- Belgique : 272 M $US
- Égypte : 256 M $US
- Roumanie : 255 M $US
- Japon : 251 M $US
- Pays-Bas : 250 M $US
- Portugal : 237 M $US
- Tchéquie : 232 M $US
- Autriche : 220 M $US
- Philippines : 215 M $US
- Corée du Sud : 169 M $US
- Russie : 159 M $US
- Suède : 137 M $US
- Suisse : 134 M $US
- Afrique du Sud : 122 M $US
- Danemark : 120 M $US
- Slovénie : 112 M $US
- Bangladesh : 111 M $US
- Serbie : 108 M $US
- Norvège : 106 M $US
- Ukraine : 106 M $US
- Algérie : 105 M $US
- Émirats arabes unis : 103 M $US
- République dominicaine : 102 M $US
- Australie : 98 M $US
- Israël : 98 M $US
- Slovaquie : 95 M $US
- Grèce : 92 M $US
- Maroc : 88 M $US
- Bulgarie : 86 M $US
- Arabie saoudite : 85 M $US
- Lituanie : 82 M $US
- Irlande : 80 M $US
- Jordanie : 77 M $US
- Taïwan : 76 M $US
- Finlande : 73 M $US
- Colombie : 71 M $US
- Chili : 62 M $US
- Singapour : 56 M $US
- Pakistan : 49 M $US
- Ouzbékistan : 49 M $US
- Kazakhstan : 47 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Corée du Sud | 3,4 Md $US | 16,8 % |
| 2 | Taïwan | 2,5 Md $US | 12,1 % |
| 3 |  Chine | 1,6 Md $US | 7,8 % |
| 4 |  Allemagne | 1,4 Md $US | 7,1 % |
| 5 |  Belgique | 1,4 Md $US | 6,8 % |
| 6 | États-Unis | 1,3 Md $US | 6,6 % |
| 7 |  Pays-Bas | 1 Md $US | 5,1 % |
| 8 |  Malaisie | 840 M $US | 4,1 % |
| 9 | Japon | 662 M $US | 3,3 % |
| 10 |  France | 613 M $US | 3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2,9 Md $US | 14,4 % |
| 2 | États-Unis | 1,3 Md $US | 6,5 % |
| 3 | Allemagne | 1,1 Md $US | 5,4 % |
| 4 | Mexique | 996 M $US | 4,9 % |
| 5 |  Viêt Nam | 996 M $US | 4,9 % |
| 6 |  Pologne | 873 M $US | 4,3 % |
| 7 |  Italie | 714 M $US | 3,5 % |
| 8 | Turquie | 702 M $US | 3,5 % |
| 9 | Malaisie | 507 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Thaïlande | 495 M $US | 2,4 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 3903 se répartit en 7 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 3903 en 8 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 % (moyenne 4,9 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 3903 compte 6 lignes tarifaires et le droit général est de 6,5 %.
La position 3903 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 3903 en 8 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 3903 compte 11 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 5 % à 35 %.
La position 3903 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 20 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 3903 en 17 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 14 % (moyenne 10,2 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 3903 compte 5 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 3903 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 3903 en 10 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 2,8 % à 6,5 % (moyenne 3,6 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 3903 compte 7 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 1 % à 2,5 %.
La position 3903 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 3903 en 5 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 3903 compte 6 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 3903 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 3903 en 5 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3903 se sont élevées à 20,3 Md $US (+2,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Corée du Sud (3,4 Md $US), puis par Taïwan.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 2,9 Md $US.
Avec 613 M $US, la France figure au 10e rang sur 154 exportateurs.
La France a importé pour 437 M $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:
a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres» dans la série des sous-positions en cause:
1) le préfixe «poly» précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
2) les copolymères cités dans les nos 390130, 390140, 390320, 390330 et 390430 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
3) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;
4) les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;
b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres» dans la même série:
1) les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;
2) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
2. Aux fins du no 392043, le terme «plastifiants» couvre également les plastifiants secondaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « polymères du styrène, sous formes primaires » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3903 du Système harmonisé (chapitre 39), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « polymères du styrène, sous formes primaires » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « polymères du styrène, sous formes primaires » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « polymères du styrène, sous formes primaires » ?
La Corée du Sud, avec 3,4 Md $US en 2024 (16,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 613 M $US (3 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 154 pays exportateurs.