Position · Chapitre 39
3904 : Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
9 sous-positions composent la position 3904, au chapitre 39 (matières plastiques et ouvrages en ces matières).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 9
- 3904.10Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substancesPVC pur en poudre
- 3904.21Autre poly(chlorure de vinyle) : non plastifié
- 3904.22Autre poly(chlorure de vinyle) : plastifiéPVC plastifié
- 3904.30Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
- 3904.40autres copolymères du chlorure de vinyle
- 3904.50Polymères du chlorure de vinylidène
- 3904.61Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines : polymères fluorés, polytétrafluoroéthylène
- 3904.69Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines : polymères fluorés, autresAutres polymères fluorés
- 3904.90Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,8 M $US1,8 M $US+55,5 M $US+312,3 M $US+> ; 1,4 Md $US
Exportations : 135
- États-Unis : 4 Md $US
- Chine : 3,5 Md $US
- Allemagne : 1,7 Md $US
- France : 1,5 Md $US
- Japon : 1,4 Md $US
- Taïwan : 985,6 M $US
- Belgique : 839,6 M $US
- Pays-Bas : 823,4 M $US
- Italie : 704 M $US
- Corée du Sud : 671 M $US
- Thaïlande : 449,3 M $US
- Indonésie : 362,4 M $US
- Colombie : 328,4 M $US
- Mexique : 312,3 M $US
- Espagne : 308,9 M $US
- Inde : 281,7 M $US
- Égypte : 247,9 M $US
- Canada : 240 M $US
- Suède : 238,4 M $US
- Hongrie : 226,1 M $US
- Portugal : 207,1 M $US
- Royaume-Uni : 207 M $US
- Arabie saoudite : 167,6 M $US
- Norvège : 163,4 M $US
- Pologne : 129 M $US
- Russie : 121 M $US
- Turquie : 115,5 M $US
- Malaisie : 98,2 M $US
- Tchéquie : 91,1 M $US
- Singapour : 90,9 M $US
- Argentine : 86 M $US
- Viêt Nam : 63,8 M $US
- Afrique du Sud : 63,3 M $US
- Suisse : 55,5 M $US
- Émirats arabes unis : 45,5 M $US
- Irlande : 33,6 M $US
- Brésil : 33,3 M $US
- Bangladesh : 26,6 M $US
- Uruguay : 26,3 M $US
- Roumanie : 25,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 24,3 M $US
- Philippines : 23,4 M $US
- Serbie : 21,9 M $US
- Autriche : 19,1 M $US
- Slovaquie : 13,8 M $US
- Pérou : 12,2 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Salvador : 11,6 M $US
- Costa Rica : 11,1 M $US
- Macédoine du Nord : 9,7 M $US
- Lituanie : 9,1 M $US
- Israël : 8,9 M $US
- Bulgarie : 8,8 M $US
- Kazakhstan : 8,2 M $US
- Iran : 8,1 M $US
- Guatemala : 7,1 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Équateur : 6,7 M $US
- Slovénie : 6,5 M $US
- Pakistan : 6,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 11,8 M $US11,8 M $US+64,5 M $US+235,6 M $US+> ; 817 M $US
Importations : 213
- Inde : 3,1 Md $US
- Allemagne : 1,2 Md $US
- États-Unis : 1,2 Md $US
- Viêt Nam : 1 Md $US
- Chine : 997,7 M $US
- Italie : 896,9 M $US
- Turquie : 817 M $US
- Mexique : 801,5 M $US
- Brésil : 709,7 M $US
- Canada : 691,5 M $US
- Pologne : 519,3 M $US
- France : 509,6 M $US
- Belgique : 506,9 M $US
- Royaume-Uni : 506 M $US
- Corée du Sud : 405 M $US
- Japon : 310,7 M $US
- Pays-Bas : 293,9 M $US
- Espagne : 263,1 M $US
- Malaisie : 256,8 M $US
- Taïwan : 237,1 M $US
- Thaïlande : 235,9 M $US
- Émirats arabes unis : 235,6 M $US
- Égypte : 234,7 M $US
- Bangladesh : 205,2 M $US
- Arabie saoudite : 197,6 M $US
- Algérie : 184,1 M $US
- Indonésie : 180,8 M $US
- Russie : 174,2 M $US
- Nigeria : 163,5 M $US
- Autriche : 160,8 M $US
- Tchéquie : 152,7 M $US
- Maroc : 149,9 M $US
- Roumanie : 144,1 M $US
- Irlande : 138,3 M $US
- Suisse : 131,2 M $US
- Pérou : 126,7 M $US
- Colombie : 117,5 M $US
- Ukraine : 96 M $US
- Singapour : 91,7 M $US
- Guatemala : 91,2 M $US
- Hongrie : 86,7 M $US
- Costa Rica : 84,3 M $US
- Kazakhstan : 78,9 M $US
- Australie : 76,5 M $US
- Ouzbékistan : 76 M $US
- Tunisie : 76 M $US
- Cambodge : 75,1 M $US
- Portugal : 75 M $US
- République dominicaine : 73,3 M $US
- Suède : 73 M $US
- Afrique du Sud : 70,1 M $US
- Pakistan : 67,8 M $US
- Philippines : 65,7 M $US
- Équateur : 64,5 M $US
- Israël : 64,3 M $US
- Danemark : 63,9 M $US
- Chili : 62,8 M $US
- Serbie : 59,1 M $US
- Kenya : 59 M $US
- Jordanie : 58 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 4 Md $US | 18,9 % | |
| 2 | 3,5 Md $US | 16,2 % | |
| 3 | 1,7 Md $US | 8,2 % | |
| 4 | 1,5 Md $US | 7,1 % | |
| 5 | 1,4 Md $US | 6,8 % | |
| 6 | 985,6 M $US | 4,6 % | |
| 7 | 839,6 M $US | 3,9 % | |
| 8 | 823,4 M $US | 3,9 % | |
| 9 | 704 M $US | 3,3 % | |
| 10 | 671 M $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 3,1 Md $US | 14,5 % | |
| 2 | 1,2 Md $US | 5,6 % | |
| 3 | 1,2 Md $US | 5,4 % | |
| 4 | 1 Md $US | 4,7 % | |
| 5 | 997,7 M $US | 4,7 % | |
| 6 | 896,9 M $US | 4,2 % | |
| 7 | 817 M $US | 3,8 % | |
| 8 | 801,5 M $US | 3,8 % | |
| 9 | 709,7 M $US | 3,3 % | |
| 10 | 691,5 M $US | 3,2 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 3904 se répartit en 12 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 3904 en 13 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 % (moyenne 5,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 3904 compte 12 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 6,5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3904 se répartit en 30 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 3904 en 9 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 3904 compte 17 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 10 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3904 se répartit en 16 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 12,6 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 3904 en 18 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 14 % (moyenne 5 %). 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 3904 compte 12 lignes tarifaires et le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3904 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 3904 en 18 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 2,8 % à 5,6 % (moyenne 3,5 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 3904 compte 9 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 2,5 %.
La position 3904 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 3904 en 9 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 3904 compte 9 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 3904 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 3 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 3904 en 9 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 5 % à 10 % (moyenne 6,1 %).
Le commerce mondial des marchandises de la position 3904 a atteint 21,3 Md $US en 2024, en baisse de 6,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 18,9 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été l’Inde (3,1 Md $US).
La France a occupé le 4e rang des 135 pays exportateurs, avec 1,5 Md $US.
La France a importé pour 509,6 M $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:
a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres» dans la série des sous-positions en cause:
1) le préfixe «poly» précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
2) les copolymères cités dans les nos 390130, 390140, 390320, 390330 et 390430 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
3) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;
4) les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;
b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres» dans la même série:
1) les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;
2) les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
2. Aux fins du no 392043, le terme «plastifiants» couvre également les plastifiants secondaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3904 du Système harmonisé (chapitre 39), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres… » ?
Les États-Unis, avec 4 Md $US en 2024 (18,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,5 Md $US (7,1 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 135 pays exportateurs.