Position · Chapitre 61
6116 : Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
5 sous-positions composent la position 6116, au chapitre 61 (vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie).
Comparaison des droits de douane
UE 8 % – 8,9 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
Turquie 8 % – 8,9 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
États-Unis Exemption – 23,5 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires · moyenne 10 % · 3× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Canada 18 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Mexique 25 % – 35 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 31,7 % 
Brésil 35 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires 
Pérou 11 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires 
Japon 5 % – 7,4 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 6,5 % · 3× droit spécifique ou composé 
Taïwan 12 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Norvège Exemption – 5,6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
Macédoine du Nord 8,9 % – 17,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 16,3 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Sous-positions 5
- 6116.10Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matièresGants tricotés enduits plastique/caoutchouc
- 6116.91de laine ou de poils fins
- 6116.92Gants, mitaines et moufles, en bonneterie : autres, de coton
- 6116.93Gants, mitaines et moufles, en bonneterie : autres, de fibres synthétiquesGants en maille synthétique
- 6116.99Gants, mitaines et moufles, en bonneterie : autres, d'autres matières textiles
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 116 k $US116 k $US+5 M $US+35 M $US+> 130 M $US
Exportations : 178
- Chine : 2,9 Md $US
- Sri Lanka : 409 M $US
- Viêt Nam : 383 M $US
- Pakistan : 266 M $US
- Allemagne : 151 M $US
- Malaisie : 130 M $US
- Indonésie : 106 M $US
- Belgique : 95 M $US
- France : 77 M $US
- Pays-Bas : 74 M $US
- Corée du Sud : 68 M $US
- Pologne : 55 M $US
- Suède : 54 M $US
- États-Unis : 50 M $US
- Inde : 48 M $US
- Italie : 41 M $US
- Bangladesh : 35 M $US
- Cambodge : 34 M $US
- Tchéquie : 34 M $US
- Thaïlande : 33 M $US
- Portugal : 31 M $US
- Espagne : 28 M $US
- Philippines : 27 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Canada : 23 M $US
- Danemark : 21 M $US
- Royaume-Uni : 19 M $US
- Suisse : 19 M $US
- Tunisie : 16 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 14 M $US
- Mexique : 12 M $US
- Arménie : 11 M $US
- Guatemala : 11 M $US
- Taïwan : 10 M $US
- Égypte : 10 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9 M $US
- Honduras : 8 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Ouzbékistan : 8 M $US
- Turquie : 7 M $US
- Luxembourg : 5 M $US
- Russie : 5 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Japon : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Finlande : 3 M $US
- Ukraine : 3 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Népal : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+10 M $US+50 M $US+> 169 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Allemagne : 446 M $US
- Japon : 380 M $US
- France : 283 M $US
- Pologne : 184 M $US
- Corée du Sud : 182 M $US
- Royaume-Uni : 169 M $US
- Belgique : 165 M $US
- Canada : 163 M $US
- Pays-Bas : 161 M $US
- Russie : 129 M $US
- Italie : 125 M $US
- Mexique : 115 M $US
- Espagne : 104 M $US
- Australie : 85 M $US
- Suède : 84 M $US
- Brésil : 80 M $US
- Autriche : 79 M $US
- Tchéquie : 76 M $US
- Suisse : 67 M $US
- Inde : 50 M $US
- Émirats arabes unis : 50 M $US
- Danemark : 49 M $US
- Viêt Nam : 47 M $US
- Kazakhstan : 46 M $US
- Turquie : 46 M $US
- Malaisie : 45 M $US
- Norvège : 38 M $US
- Chili : 37 M $US
- Finlande : 34 M $US
- Slovaquie : 34 M $US
- Arabie saoudite : 33 M $US
- Chine : 32 M $US
- Roumanie : 32 M $US
- Hongrie : 30 M $US
- Kirghizstan : 29 M $US
- Portugal : 27 M $US
- Thaïlande : 26 M $US
- Pérou : 25 M $US
- Irlande : 25 M $US
- Ukraine : 24 M $US
- Taïwan : 23 M $US
- Singapour : 23 M $US
- Afrique du Sud : 22 M $US
- Irak : 17 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Croatie : 13 M $US
- Slovénie : 12 M $US
- Nouvelle-Zélande : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 12 M $US
- Philippines : 12 M $US
- Lituanie : 11 M $US
- Indonésie : 11 M $US
- Argentine : 10 M $US
- Tadjikistan : 10 M $US
- Grèce : 10 M $US
- Bulgarie : 9 M $US
- Israël : 9 M $US
- Maroc : 9 M $US
- Estonie : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 2,9 Md $US | 53,1 % |
| 2 |  Sri Lanka | 409 M $US | 7,6 % |
| 3 |  Viêt Nam | 383 M $US | 7,1 % |
| 4 |  Pakistan | 266 M $US | 4,9 % |
| 5 |  Allemagne | 151 M $US | 2,8 % |
| 6 |  Malaisie | 130 M $US | 2,4 % |
| 7 |  Indonésie | 106 M $US | 2 % |
| 8 |  Belgique | 95 M $US | 1,8 % |
| 9 |  France | 77 M $US | 1,4 % |
| 10 |  Pays-Bas | 74 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,1 Md $US | 20,7 % |
| 2 | Allemagne | 446 M $US | 8,2 % |
| 3 | Japon | 380 M $US | 7 % |
| 4 | France | 283 M $US | 5,2 % |
| 5 |  Pologne | 184 M $US | 3,4 % |
| 6 |  Corée du Sud | 182 M $US | 3,4 % |
| 7 | Royaume-Uni | 169 M $US | 3,1 % |
| 8 | Belgique | 165 M $US | 3 % |
| 9 | Canada | 163 M $US | 3 % |
| 10 | Pays-Bas | 161 M $US | 3 % |
La position 6116 se répartit en 6 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 8 % à 8,9 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6116 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 8 % à 8,9 % (moyenne 8,8 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6116 compte 29 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 23,5 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 6116 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 8 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6116 en 8 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 18 %.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6116 compte 6 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 25 % à 35 %.
La position 6116 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 35 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6116 en 21 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6116 compte 5 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 11 %.
La position 6116 se répartit en 26 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6116 en 10 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 5 % à 7,4 % (moyenne 6,5 %). 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6116 compte 9 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 12 %.
La position 6116 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6116 en 5 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6116 compte 8 lignes tarifaires et le droit ordinaire va de 0 % à 5,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 6116 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 8,9 % à 17,5 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6116 en 5 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6116 a atteint 5,4 Md $US en 2024, en hausse de 1,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 53,1 % du total, devant le Sri Lanka.
Le premier importateur a été les États-Unis (1,1 Md $US).
La France a occupé le 9e rang des 178 pays exportateurs, avec 77 M $US.
La France a importé pour 283 M $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
À cette fin:
l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée,
reste considéré comme composant d'un «ensemble» le pull-over ou le gilet qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la partie inférieure du corps n'en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l'opération de tricotage.
Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
2. Pour l'application du no 6109, l'expression «maillots de corps» comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.
Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
3. Le no 6111 ou les sous-positions 61161020 et 61161080 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
en étoffes de bonneterie des nos 5903 ou 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou
en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.
Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 5, dernier paragraphe au chapitre 59].
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « gants, mitaines et moufles, en bonneterie » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6116 du Système harmonisé (chapitre 61), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « gants, mitaines et moufles, en bonneterie » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6116 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 8 % à 8,9 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « gants, mitaines et moufles, en bonneterie » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6116 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 8 % à 8,9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « gants, mitaines et moufles, en bonneterie » ?
La Chine, avec 2,9 Md $US en 2024 (53,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 77 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 178 pays exportateurs.