Position · Chapitre 70
7011 : Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires
La position 7011 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 70 (verre et ouvrages en verre).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 28 k $US28 k $US+631 k $US+2 M $US+> ; 7 M $US
Exportations : 104
- Chine : 25 M $US
- États-Unis : 8 M $US
- Allemagne : 7 M $US
- Thaïlande : 6 M $US
- Canada : 4 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Japon : 3 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Inde : 2 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- France : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Malte : 877 k $US
- Russie : 814 k $US
- Chili : 769 k $US
- Belgique : 667 k $US
- Corée du Sud : 631 k $US
- Afrique du Sud : 492 k $US
- Portugal : 410 k $US
- Turquie : 308 k $US
- Arabie saoudite : 301 k $US
- Danemark : 278 k $US
- Australie : 267 k $US
- Suède : 248 k $US
- Mexique : 231 k $US
- Slovaquie : 197 k $US
- Viêt Nam : 196 k $US
- Maroc : 161 k $US
- Grèce : 142 k $US
- Finlande : 141 k $US
- Norvège : 138 k $US
- Suisse : 121 k $US
- Égypte : 97 k $US
- Koweït : 78 k $US
- Émirats arabes unis : 68 k $US
- Philippines : 63 k $US
- Singapour : 54 k $US
- Israël : 42 k $US
- Croatie : 33 k $US
- Lituanie : 32 k $US
- Nouvelle-Zélande : 32 k $US
- Bangladesh : 28 k $US
- Lettonie : 25 k $US
- Biélorussie : 21 k $US
- Tanzanie : 21 k $US
- Roumanie : 20 k $US
- Indonésie : 18 k $US
- Ukraine : 15 k $US
- Slovénie : 13 k $US
- Ghana : 13 k $US
- Bulgarie : 11 k $US
- Malaisie : 11 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 39 k $US39 k $US+357 k $US+2 M $US+> ; 3 M $US
Importations : 185
- Allemagne : 10 M $US
- Japon : 8 M $US
- États-Unis : 7 M $US
- Chine : 5 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Canada : 3 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Inde : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- France : 2 M $US
- Nigeria : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Suède : 1 M $US
- Pays-Bas : 987 k $US
- Belgique : 986 k $US
- Philippines : 947 k $US
- Viêt Nam : 921 k $US
- Chili : 901 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 840 k $US
- Danemark : 789 k $US
- Cambodge : 758 k $US
- Bolivie : 746 k $US
- Hongrie : 736 k $US
- Russie : 706 k $US
- Turquie : 691 k $US
- Suisse : 680 k $US
- Singapour : 604 k $US
- Ukraine : 573 k $US
- Malaisie : 552 k $US
- Australie : 540 k $US
- Émirats arabes unis : 510 k $US
- Indonésie : 475 k $US
- Norvège : 391 k $US
- Bahreïn : 385 k $US
- Qatar : 359 k $US
- Bulgarie : 357 k $US
- Portugal : 347 k $US
- Gambie : 305 k $US
- Croatie : 258 k $US
- Autriche : 208 k $US
- Sénégal : 197 k $US
- Botswana : 174 k $US
- Burkina Faso : 168 k $US
- Nouvelle-Zélande : 168 k $US
- Côte d’Ivoire : 165 k $US
- Finlande : 158 k $US
- Luxembourg : 149 k $US
- Grèce : 133 k $US
- Chypre : 129 k $US
- Koweït : 120 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 25 M $US | 27,1 % | |
| 2 | 8 M $US | 9,1 % | |
| 3 | 7 M $US | 8 % | |
| 4 | 6 M $US | 6,7 % | |
| 5 | 4 M $US | 4,5 % | |
| 6 | 3 M $US | 3,6 % | |
| 7 | 3 M $US | 3,4 % | |
| 8 | 3 M $US | 3,2 % | |
| 9 | 3 M $US | 3,2 % | |
| 10 | 2 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 10 M $US | 10,5 % | |
| 2 | 8 M $US | 8,7 % | |
| 3 | 7 M $US | 7,7 % | |
| 4 | 5 M $US | 5,5 % | |
| 5 | 4 M $US | 4,2 % | |
| 6 | 3 M $US | 3,7 % | |
| 7 | 3 M $US | 3,5 % | |
| 8 | 3 M $US | 3,2 % | |
| 9 | 3 M $US | 3,2 % | |
| 10 | 3 M $US | 3,1 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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CELEX 32026R1846 · Source : eur-lex.europa.eu
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CELEX 32026R1848 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 7011 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 4 %.
La position 7011 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 7011 en 6 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6,6 % (moyenne 3,6 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 7011 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 7011 se sont élevées à 92 M $US (−11,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (25 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 10 M $US.
Avec 2 M $US, la France figure au 13e rang sur 104 exportateurs.
La France a importé pour 2 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7011 du Système harmonisé (chapitre 70), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7011 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7011 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et… » ?
La Chine, avec 25 M $US en 2024 (27,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2 M $US (2,4 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 104 pays exportateurs.