Position · Chapitre 74
7409 : Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
8 sous-positions composent la position 7409, au chapitre 74 (cuivre et ouvrages en cuivre).
Comparaison des droits de douane
UE 4,8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Turquie 4,8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
États-Unis 1 % – 3 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Brésil Exemption – 10,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 9 % 
Argentine Exemption – 10,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 9 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Japon 3 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Taïwan 3,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Sous-positions 8
- 7409.11Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm : en cuivre affiné, enrouléesBandes de cuivre affiné en bobines
- 7409.19Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm : en cuivre affiné, autresTôles en cuivre affiné (hors rouleaux)
- 7409.21En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : enrouléesTôles et bandes en laiton en rouleaux
- 7409.29En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : autres
- 7409.31En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : enroulées
- 7409.39En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : autres
- 7409.40en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
- 7409.90en autres alliages de cuivre
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 575 k $US575 k $US+16 M $US+214 M $US+> 778 M $US
Exportations : 132
- Allemagne : 2,3 Md $US
- Chine : 1,4 Md $US
- Japon : 1,3 Md $US
- Corée du Sud : 778 M $US
- Bulgarie : 641 M $US
- États-Unis : 489 M $US
- Finlande : 451 M $US
- Italie : 391 M $US
- Thaïlande : 327 M $US
- Taïwan : 250 M $US
- Turquie : 247 M $US
- Pérou : 225 M $US
- France : 214 M $US
- Brésil : 170 M $US
- Serbie : 155 M $US
- Royaume-Uni : 134 M $US
- Inde : 120 M $US
- Pays-Bas : 97 M $US
- Tchéquie : 87 M $US
- Malaisie : 79 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 76 M $US
- Singapour : 60 M $US
- Espagne : 57 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 53 M $US
- Pologne : 51 M $US
- Mexique : 50 M $US
- Iran : 41 M $US
- Belgique : 35 M $US
- Canada : 32 M $US
- Danemark : 30 M $US
- Autriche : 21 M $US
- Ouzbékistan : 16 M $US
- Hongrie : 16 M $US
- Suisse : 15 M $US
- Égypte : 14 M $US
- Slovaquie : 14 M $US
- Afrique du Sud : 10 M $US
- Grèce : 10 M $US
- Russie : 8 M $US
- Indonésie : 8 M $US
- Népal : 7 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Suède : 4 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Congo-Kinshasa : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 3 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Jordanie : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Bolivie : 1 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Philippines : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 1 M $US
- Colombie : 962 k $US
- Angola : 794 k $US
- Ukraine : 732 k $US
- Israël : 686 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 628 k $US628 k $US+13 M $US+159 M $US+> 460 M $US
Importations : 201
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Allemagne : 789 M $US
- Italie : 734 M $US
- France : 567 M $US
- Mexique : 486 M $US
- Thaïlande : 460 M $US
- Taïwan : 350 M $US
- Tchéquie : 343 M $US
- Viêt Nam : 319 M $US
- Japon : 293 M $US
- Corée du Sud : 291 M $US
- Inde : 278 M $US
- Malaisie : 262 M $US
- Suisse : 225 M $US
- Singapour : 203 M $US
- Philippines : 176 M $US
- Autriche : 174 M $US
- Pays-Bas : 173 M $US
- Canada : 166 M $US
- Royaume-Uni : 159 M $US
- Espagne : 152 M $US
- Indonésie : 151 M $US
- Pologne : 143 M $US
- Belgique : 129 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 126 M $US
- Hongrie : 120 M $US
- Turquie : 112 M $US
- Arabie saoudite : 70 M $US
- Roumanie : 60 M $US
- Émirats arabes unis : 48 M $US
- Danemark : 47 M $US
- Portugal : 42 M $US
- Grèce : 40 M $US
- Slovaquie : 40 M $US
- Slovénie : 39 M $US
- Égypte : 34 M $US
- Suède : 31 M $US
- Australie : 30 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 30 M $US
- Bangladesh : 29 M $US
- Finlande : 28 M $US
- Maroc : 24 M $US
- Malte : 21 M $US
- Colombie : 20 M $US
- Russie : 18 M $US
- Brésil : 17 M $US
- Algérie : 16 M $US
- Bulgarie : 14 M $US
- Israël : 14 M $US
- Norvège : 13 M $US
- Ukraine : 12 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Irlande : 10 M $US
- Cambodge : 9 M $US
- Argentine : 9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 9 M $US
- Croatie : 9 M $US
- Kazakhstan : 9 M $US
- Koweït : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 2,3 Md $US | 22,2 % |
| 2 |  Chine | 1,4 Md $US | 13 % |
| 3 | Japon | 1,3 Md $US | 12,2 % |
| 4 |  Corée du Sud | 778 M $US | 7,4 % |
| 5 |  Bulgarie | 641 M $US | 6,1 % |
| 6 | États-Unis | 489 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Finlande | 451 M $US | 4,3 % |
| 8 |  Italie | 391 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Thaïlande | 327 M $US | 3,1 % |
| 10 | Taïwan | 250 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,1 Md $US | 10,4 % |
| 2 | Chine | 1,1 Md $US | 10,2 % |
| 3 | Allemagne | 789 M $US | 7,5 % |
| 4 | Italie | 734 M $US | 7 % |
| 5 |  France | 567 M $US | 5,4 % |
| 6 | Mexique | 486 M $US | 4,6 % |
| 7 | Thaïlande | 460 M $US | 4,4 % |
| 8 | Taïwan | 350 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Tchéquie | 343 M $US | 3,3 % |
| 10 |  Viêt Nam | 319 M $US | 3 % |
La position 7409 se répartit en 8 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 4,8 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 7409 en 8 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 4,8 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 7409 compte 17 lignes tarifaires et le droit général va de 1 % à 3 %.
La position 7409 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 7409 en 9 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 7409 compte 8 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 7409 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 10,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 7409 en 12 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 10,8 % (moyenne 9 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 7409 compte 8 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 7409 se répartit en 16 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 7409 en 8 lignes tarifaires ; le taux appliqué est de 3 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 7409 compte 10 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 3,5 %.
La position 7409 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 7409 en 8 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 7409 compte 8 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 7409 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 7409 en 8 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 7409 a atteint 10,5 Md $US en 2024, en hausse de 4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 22,2 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été les États-Unis (1,1 Md $US).
La France a occupé le 13e rang des 132 pays exportateurs, avec 214 M $US.
La France a importé pour 567 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7409 du Système harmonisé (chapitre 74), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7409 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7409 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur… » ?
L’Allemagne, avec 2,3 Md $US en 2024 (22,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 214 M $US (2 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 132 pays exportateurs.